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M. LE PR�SIDENT. - Je vous invite � pr�sent, mes chers coll�gues, � vous prononcer, � main lev�e, chapitre par chapitre, puis globalement, sur le projet de d�lib�ration DF 14-2� G relatif au budget de fonctionnement du D�partement de Paris pour 2009, tenant compte des lettres rectificatives, dont je vous donne lecture :

"Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu la d�lib�ration du 28 mai 2003 optant pour le vote par nature ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 d�cembre 2008, pr�sent� par M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, soumet � son approbation le budget primitif de fonctionnement du D�partement de Paris pour 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Bernard GAUDILL�RE, au nom de la 1�re Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Le budget primitif de fonctionnement du D�partement de Paris pour l?exercice 2009 est arr�t� comme suit :

- D�penses : 1.877.835.626,00 euros

- Recettes : 1.877.835.626,00 euros.

Ces d�penses et ses recettes sont r�parties conform�ment aux �tats annex�s (vues d?ensemble de la section de fonctionnement et pr�sentation fonctionnelle).

Art. 2.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � proc�der, � l?int�rieur d?un m�me chapitre, aux virements de cr�dits rendus n�cessaires par l?insuffisance de certaines dotations constat�es au cours de l?ex�cution du budget.

Art. 3.- Le montant des ressources � provenir des r�les g�n�raux de la taxe d?habitation est estim� pour 2009 � 311.286.771 euros."

(Voir annexe n� 2).

Nous commen�ons par les d�penses de l?exercice. Je vous demande de vous prononcer, � main lev�e, sur le chapitre 011 : ?charges � caract�re g�n�ral?.

Ce chapitre est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 012 : ?charges de personnel et frais assimil�s?.

Ce chapitre est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 015 : ?R.M.I.?.

Ce chapitre est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 016 : ?A.P.A.?.

Ce chapitre est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 65 : ?autres charges d?activit� (hors 6586)?.

Ce chapitre est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 6586 : ?frais de fonctionnement des groupes d'�lus?.

Ce chapitre est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 66 : ?charges financi�res?.

Ce chapitre est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 67 : ?charges exceptionnelles?.

Ce chapitre est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 022 : ?d�penses impr�vues?.

Ce chapitre est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 023 : ?virement � la section d?investissement?.

Ce chapitre est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 042 : ?op�rations d?ordre de transfert entre section?.

Ce chapitre est adopt�.

Nous passons aux recettes de l?exercice.

Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 70 : ?produits des services, du domaine et ventes diverses?.

Ce chapitre est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 73 : ?autres imp�ts et taxes (hors 731)?.

Ce chapitre est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 731 : ?contributions directes?.

Ce chapitre est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 74 : ?dotations et participations?.

Ce chapitre est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 75 : ?autres produits de gestion courante?.

Ce chapitre est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 013 : ?att�nuation de charges?.

Ce chapitre est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 015 : ?R.M.I.?.

Ce chapitre est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 016 : ?A.P.A.?.

Ce chapitre est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 76 : ?produits financiers?.

Ce chapitre est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 77 : ?produits exceptionnels?.

Ce chapitre est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 042 : ?op�rations d?ordre de transfert entre section?.

Ce chapitre est adopt�.

Je vous propose maintenant de vous prononcer, par un vote global, � main lev�e, sur le budget de fonctionnement du D�partement de Paris pour 2009, tenant compte des lettres rectificatives nos 3 G et 2 G bis.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le budget de fonctionnement du D�partement de Paris pour 2009 est adopt�. (2008, DF 14-2� G).

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