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Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association régionale des anciens résistants de Paris Ile-de-France - ARAR. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 18 mai 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 18 mai 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 avril 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � plusieurs associations d'anciens combattants et victimes de guerre ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Odette CHRISTIENNE, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 1.200 euros est attribu�e au titre des ann�es 2003 et 2004 � l'Association r�gionale des anciens r�sistants de Paris Ile-de-France - ARAR (A00345), 8, rue Riesener (12e).
Art. 2.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 1.200 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 025, ligne P009, du budget de fonctionnement de l'exercice 2004 de la Ville de Paris.

Mai 2004
Déliberation
2004 ASES 80
Conseil municipal
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