D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 19 mai 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 19 mai 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 avril 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer un avenant � la convention triennale relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association "Le temps des rues" situ�e 3, rue Houdart (20e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivant ;
Vu l'avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 3 mai 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � l'association "Le temps des rues" situ�e 3, rue Houdart (20e), dont l'objet est d'"organiser des spectacles fixes ou mobiles, dont l'essentiel se passe dans la rue (...) afin de sensibiliser les citoyens � la vie associative et de d�velopper une synergie des associations et des collectifs qui veulent stimuler la vie socioculturelle des villes et r�activer l'espace urbain", pour l'organisation de la septi�me �dition du festival "Le printemps des rues" qui aura lieu les 5 et 6 juin 2004 autour du Canal Saint-Martin dans le 10e arrondissement de Paris [X00560 / Astre 2003-04588 (culture) et Astre 2004-01837 (jeunesse)].
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer un avenant � la convention triennale relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement, dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 65.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004 :
- 60.000 euros : rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture" ;
- 5.000 euros : rubrique 422, nature 6574, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse".