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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant avec l'Association Microlithe pour le fonctionnement de son Espace Public Numérique. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 19 mai 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 19 mai 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code G�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 27 avril 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer une convention avec Microlithe ;
Vu l'avis du conseil du 20e arrondissement, en date du 27 avril 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Dani�le AUFFRAY, au nom de la 2�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer le pr�sent avenant dont le texte est joint en annexe avec Microlithe.
Art. 2.- une subvention d'un montant de 14.000 euros est attribu�e � l'association Microlithe, 59 bis rue Olivier Metra (20e) n� D 04276 - au titre du fonctionnement de l'Espace Public Num�rique.
Art. 3.- La d�pense correspondante soit 14.000 euros sera imput�e au chapitre 90 - nature 657483 - ligne P006.

Mai 2004
Déliberation
2004 DDEE 43
Conseil municipal
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