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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Ré-écrire et Ré-aliser" située 47, rue de Babylone (7e), afin de promouvoir le Prix junior du meilleur scénario. M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 19 mai 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 19 mai 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 avril 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association "R�-�crire et R�-aliser" situ�e 47, rue de Babylone (7e), afin de promouvoir le Prix junior du meilleur sc�nario ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association "R�-�crire et R�-aliser" situ�e 47, rue de Babylone (7e), afin de promouvoir le Prix junior du meilleur sc�nario.
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 5.000 euros est attribu�e � l'association "R�-�crire et R�-aliser" situ�e 47, rue de Babylone (7e), afin de promouvoir le Prix junior du meilleur sc�nario.
Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 5.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2004, rubrique 314, nature 6574, ligne P002 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre du cin�ma".

Mai 2004
Déliberation
2004 SG 34
Conseil municipal
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