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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Musique Danse XXe" (AMD XXe). M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 19 mai 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 19 mai 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 avril 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer une convention relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association "Musique Danse XXe", 210, rue de Belleville (20e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 27 avril 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 24.000 euros est attribu�e � l'association "Musique-Danse XXe", 210, rue de Belleville (20e), dite AMD XXe, dont l'objet est "d'enseigner la danse selon la m�thode de Fran�ois Malkovsky ou toute autre technique � la poursuite du m�me id�al d'art et d'harmonie avec la musique". Cette subvention doit permettre � l'association de d�velopper ses activit�s artistiques au studio le Regard du Cygne en 2004 (D03498 - 2004-00743).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 24.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement 2004 de la Ville de Paris, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".

Mai 2004
Déliberation
2004 DAC 129
Conseil municipal
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