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Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 9e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 13 mai 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 13 mai 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 avril 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 9e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 29 avril 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive et culturelle Notre-Dame-de-Lorette - A.S.N.D.L. (D08675), 19, rue des Martyrs (9e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.700 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive de la Grange-Bateli�re (D02020), 13, rue de la Grange-Bateli�re (9e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 650 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive du lyc�e Condorcet (D02021), 8, rue du Havre (9e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.300 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive du lyc�e Jules-Ferry (D02033), 77, boulevard de Clichy (9e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 350 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "C.I.S.I. - Club intersport d'Ile-de-France" (X02354), 66, rue Saint-Lazare (9e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 450 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive du coll�ge Jacques-Decour (D02022), 12, avenue Trudaine (9e).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 300 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive du lyc�e Jacques-Decour (D02090), 12, avenue Trudaine (9e).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 5.000 euros (dont 1.500 NR pour aide � la comp�tition est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Boxing athl�tic club Paris 9e " (D05365), 11 bis, rue de Maubeuge (9e).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros (dont 650 euros NR pour achat de mat�riel) est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive scolaire du coll�ge Paul-Gauguin (D02010), 35, rue Milton (9e).
Art. 10.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 12.750 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.

Mai 2004
Déliberation
2004 JS 56
Conseil municipal
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