D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 14 mai 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 14 mai 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 27 avril 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � trois associations de jeunesse du 10e arrondissement ;
Vu l'avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 3 mai 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Cl�mentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est attribu�e � l'association "Jeunesse de Saint-Vincent de Paul" (D06548) 12, rue Bossuet (10e), au titre de son fonctionnement une subvention d'un montant de 4.600 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2004.
Art. 2.- Est attribu�e � l'association "Quinze Cent Quinze" (X04606) 38, rue des Haies (20e) (actions dans le 10e arrondissement), au titre de son fonctionnement une subvention d'un montant de 2.000 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2004.
Art. 3.- Est attribu�e � l'association "Espace Universel" (X01375) 36, rue d'Enghien (10e), pour son action intitul�e "Int�gration par le sport et l'activit� culturel" une subvention d'un montant de 1.500 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2004, pour un montant de 750 euros au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville, et pour un montant de 750 euros au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports".