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Subvention à "l'Association Versailles 2000 - Quilles de Huit". M. Pascal CHERKI, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 13 mai 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 13 mai 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 30 mars 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l' "Association Versailles 2000 - Quilles de Huit", (n�X01807), 8, rue des Coquelicots, � Onet le Ch�teau (Aveyron) ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 1.400 euros est attribu�e � l' "Association Versailles 2000 - Quilles de Huit", (n�X01807), 8, rue des Coquelicots, � Onet le Ch�teau (Aveyron), pour l'organisation de la 7�me �dition du "National de Paris de Quilles de Huit" le 17 juillet 2004 sur les terrains de Belleville, situ�s Porte des Lilas dans le 20�me arrondissement.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (Provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.

Mai 2004
Déliberation
2004 JS 165
Conseil municipal
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