Subvention à "l'Association Versailles 2000 - Quilles de Huit". M. Pascal CHERKI, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 13 mai 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 13 mai 2004.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 30 mars 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l' "Association Versailles 2000 - Quilles de Huit", (n�X01807), 8, rue des Coquelicots, � Onet le Ch�teau (Aveyron) ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de 7e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention d'un montant de 1.400 euros est attribu�e � l' "Association Versailles 2000 - Quilles de Huit", (n�X01807), 8, rue des Coquelicots, � Onet le Ch�teau (Aveyron), pour l'organisation de la 7�me �dition du "National de Paris de Quilles de Huit" le 17 juillet 2004 sur les terrains de Belleville, situ�s Porte des Lilas dans le 20�me arrondissement.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (Provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.