D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 13 mai 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 13 mai 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 21 avril 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose la r�partition d'une somme de 20.000 euros � des organismes locaux des F�d�rations Nationales Sportives ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 5.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � la Ligue d'Escrime de l'Acad�mie de Paris, (n� X01276), 1, rue Dulong (17�me).
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 15.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 au Comit� D�partemental d'Athl�tisme de Paris, (n�X00866), 16, rue Vincent Compoint, (18�me).
Art. 3.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 20.000 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004.