D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 19 mai 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 19 mai 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 avril 2004, par lequel M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association "Forum des Images", Porte Saint-Eustache, Forum des Halles (1er) ;
Vu l'avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 26 avril 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention ci-jointe relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement avec l'association "Forum des Images", situ�e Porte Saint-Eustache au Forum des Halles dans le 1er arrondissement (D02215 - 2004-00 408).
Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 1.842.170 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004, rubrique 314, nature 6574, ligne P002 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre du cin�ma".