D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 19 mai 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 19 mai 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 27 avril 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention � la F�d�ration des Soci�t�s historiques et arch�ologiques de Paris et d'Ile de France, Archives nationales, 60 rue des Francs-Bourgeois (3e) ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Sandrine MAZETIER, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 2.000 euros est attribu�e � la F�d�ration des Soci�t�s historiques et arch�ologiques de Paris et d'Ile-de-France, ayant son si�ge social, aux Archives Nationales, 60 rue des Francs-Bourgeois (3e), et qui a pour objet de f�d�rer les soci�t�s adh�rentes pour l'action en faveur de la connaissance et la diffusion de l'histoire de Paris et de l'Ile-de-France (D00805).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004 ligne 6574, rubrique 324, P001, Provision pour le patrimoine.