retour Retour

Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 14ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 13 mai 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 13 mai 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 27 avril 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 14�me arrondissement ;
Vu le code g�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 14�me arrondissement en date du 26 avril 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 610 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive du lyc�e Raspail (n�D02156) - 5 bis, avenue Maurice d'Ocagne (14�me ).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 890 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l 'association "gym 3�me �ge du 14�me arrondissement" (n�D02150) - 10, rue Huyghens (14�me ).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 336 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "section de gymnastique volontaire les colonnes" (n�X00891) - 11, rue Pauly (14�me ).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 300 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "tennis comp�titions loisirs du 14�me" (n�X00892) - 119, rue Vercing�torix (14�me ).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.400 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "les Ex" (n�D02307) - 125, rue Raymond Losserand (14e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.900 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association nationale pour le d�veloppement du sport (n�D04284) - 146, rue Raymond Losserand (14�me ).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 580 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive Alesia - ASA (n�D02165) - 75, rue d'Al�sia (14�me).
Art. 8.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 9.016 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.

Mai 2004
Déliberation
2004 JS 89
Conseil municipal
retour Retour