Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 14ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 13 mai 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 13 mai 2004.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 27 avril 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 14�me arrondissement ;
Vu le code g�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 14�me arrondissement en date du 26 avril 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 610 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive du lyc�e Raspail (n�D02156) - 5 bis, avenue Maurice d'Ocagne (14�me ).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 890 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l 'association "gym 3�me �ge du 14�me arrondissement" (n�D02150) - 10, rue Huyghens (14�me ).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 336 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "section de gymnastique volontaire les colonnes" (n�X00891) - 11, rue Pauly (14�me ).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 300 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "tennis comp�titions loisirs du 14�me" (n�X00892) - 119, rue Vercing�torix (14�me ).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.400 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "les Ex" (n�D02307) - 125, rue Raymond Losserand (14e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.900 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association nationale pour le d�veloppement du sport (n�D04284) - 146, rue Raymond Losserand (14�me ).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 580 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive Alesia - ASA (n�D02165) - 75, rue d'Al�sia (14�me).
Art. 8.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 9.016 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.