D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 13 mai 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 13 mai 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Locales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 27 avril 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose la r�partition d'une somme de 8.375 euros � des associations sportives parisiennes dont l'activit� s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.280 euros (dont 900 euros NR pour s�lection aux championnats de France) est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Coraly Twirling Paris 20 (n�X00868) - 8, rue Saint-Ambroise (11�).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 400 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association Oxalis (n�X00871) - 141, boulevard de Charonne (11�).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 300 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Les Randonneurs du Ciel (n�X02054) - 3, passage Courtois (11�).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 680 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association Sportive des V�t�rans de Paris (n�X01076) - 192 rue de Charenton (12�).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.400 euros (dont 700 euros NR pour achat de mat�riel) est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Club des tireurs du 12�me " (n�X00999) - 12, rue de Capri (12�).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 300 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association IICO (n�D04767) - 154, rue du Faubourg Saint Antoine (12�).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 300 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Alliance Insertion et Cadre de Vie - A.I.C.V. (n�X00087) - 1, rue Hector Malot (12�).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Tennis Club Parisien de Joinville" (n�D04506) - Route de la Pyramide - Bois de Vincennes (12�).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 800 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Union des Audax Fran�ais" (n�X00032) - 6, avenue Maurice Ravel (12�me).
Art. 10.- une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 915 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Touring Plong�e Ile de France" (n�D04570) c/o Philippe STROPPA - 37, boulevard Poniatowski (12�).
Art. 11.- la d�pense correspondante, d'un montant total de 8.375 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.