M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, pr�sident. - Nous passons � la question orale de M. Patrick BLOCHE � M. le Maire de Paris � propos des cr�dits affect�s � la Culture en 1997.
En voici les termes :
" M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et apparent�s appellent l'attention de M. le Maire de Paris sur les perspectives budg�taires concernant les cr�dits affect�s � la Culture.
A quelques semaines du vote du budget de la Ville de Paris pour 1997, des rumeurs concordantes font �tat d'une forte r�duction des d�penses de fonctionnement. Nombre de directeurs de th��tre, d'administrateurs de compagnies ont eu �cho d'une baisse de 10 � 20 % des subventions dont ils b�n�ficient.
Si cette information se trouvait confirm�e, elle fragiliserait consid�rablement des structures culturelles � l'�quilibre financier pr�caire. De plus, les th��tres b�n�ficiant d'un soutien municipal ont, pour la plupart, bas� leur programmation artistique sur un maintien du niveau des subventions. L'annonce soudaine, en pleine saison, d'une tr�s forte baisse des cr�dits remettrait en cause brutalement nombre d'engagements d�j� pris.
Ainsi, dans le 11e arrondissement, le projet artistique exemplaire port� par le Th��tre de la Bastille serait gravement compromis. Mais cela constituerait �galement une grave menace pour le Th��tre artistic ath�vains qui a �t�, il y a peu, r�nov� gr�ce au soutien financier de la Ville de Paris. Naturellement, on ne saurait oublier la situation du Th��tre de la main d'or, � l'avenir toujours incertain.
Pour toutes ces raisons, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et apparent�s demandent � M. le Maire de Paris de bien vouloir les informer de l'�volution des cr�dits affect�s � la Culture dans le budget pour 1997 et, en cas de baisse confirm�e, de revoir des choix budg�taires contestables d'ici � la prochaine s�ance du Conseil de Paris. "
Je vous donne la r�ponse au lieu et place de Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY, adjoint.
Les services administratifs ont recens� 17 th��tres dans le 11e arrondissement de Paris. Parmi ceux-ci :
- trois th��tres adh�rent � la F�d�ration des Petites sc�nes de Paris ;
- le th��tre Bourvil, salle de 49 places situ�e 3, rue des Boulets ;
- l'Espace Kiron, salle de 130 places, situ�e 10, rue de la Vacquerie ;
- Le th��tre du Tambour Royal, salle de 100 places, situ�e 94, rue du Faubourg du Temple.
En 1996, la Ville de Paris a accord� � la F�d�ration des petites sc�nes de Paris une aide de 130.000 F destin�e � soutenir des actions communes.
La F�d�ration des petites sc�nes de Paris s'est donn�e pour objet de favoriser, d�velopper et promouvoir par tous moyens mis � sa disposition des actions artistiques et professionnelles communes dans un but social, �ducatif et culturel afin de concourir � la formation globale des hommes et des femmes.
Dans la pratique cette F�d�ration a d�termin� un code de conduite que les th��tres adh�rents s'engagent � respecter. Ces th��tres r�alisent, par ailleurs, un certain nombre d'actions communes dans le domaine de la communication. Ainsi, par exemple, un journal est �dit� tous les trimestres, il pr�sente la programmation de chacun des th��tres adh�rents.
Si la F�d�ration des petites sc�nes de Paris d�pose une demande de subvention en 1997, elles sera examin�e avec soin par les services administratifs. En fonction de l'int�r�t des projets pr�sent�s, il sera ensuite propos� au Conseil de Paris, d'attribuer une aide � cette association.
- 2 th��tres adh�rent � l'association pour le soutien au th��tre priv� :
- le th��tre de la Main d'Or, qui dispose de 2 salles de 140 et 100 places, situ� 15, passage de la Main d'Or ;
- Le th��tre Artistic Ath�vains, qui dispose de deux salles de 220 et 120 places, situ� 45 bis rue Richard Lenoir. Ils b�n�ficient de l'aide de la Ville de Paris par le biais de cette association.
L'Association pour le soutien du th��tre priv� a pour vocation la gestion d'un fonds de soutien au th��tre priv� en vue de contribuer � l'organisation et � l'am�lioration des conditions d'exercice de cette activit� en France et notamment de la production th��trale.
L'association aide l'activit� de ses membres principalement � travers les concours suivants :
- aide � l'exploitation des spectacles notamment en accordant des prises en charge partielles de d�ficits (43,084 millions de francs en 1996) ;
- aide � l'�quipement des th��tres fixes (22,700 millions de francs en 1996) ;
- aide � la cr�ation de textes d'auteurs contemporains (4,500 millions de francs en 1996).
Les ressources de l'Association pour le soutien du th��tre priv� sont constitu�es par le produit de la taxe parafiscale sur les spectacles et des cotisations volontaires (46,6 %) et par des subventions (53,4 %) notamment de l'Etat (24,8 millions de francs en 1996) et de la Ville de Paris (17,4 millions de francs en 1996). Cette subvention est vot�e dans le cadre du budget primitif de fonctionnement.
Par ailleurs, ces deux th��tres sont r�guli�rement aid�s par la Ville de Paris et re�oivent �galement une aide de l'Etat :
Th��tre Artistic Ath�vains : 1994 : 200.000 F, 1995 : 250.000 F, 1996 : 250.000 F. En 1994, une subvention d'investissement d'un montant de 700.000 F a �t� accord�e � ce th��tre pour sa r�novation.
Th��tre de la Main d'Or : 1994 : 460.000 F, 1995 : 400.000 F, 1996 : 400.000 F.
La demande de subvention de ces th��tres pour 1997 sera examin�e avec attention par les services administratifs et le dossier sera ensuite pr�sent� pour d�cision au Conseil de Paris.
Le th��tre de la Bastille, qui dispose de deux salles de 228 et 138 places, est situ� 76, rue de la Roquette. Une subvention annuelle lui est accord�e : 1994 : 2.200.000 F, 1995 : 2.200.000 F, 1996 : 2.200.000 F. Cette subvention est vot�e dans le cadre du budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris. En investissement, ce th��tre a re�u une aide de 350.000 F en 1993 et de 350.000 F en 1994.
En 1997, il ne sera peut-�tre pas possible d'aider le th��tre de la Bastille � la m�me hauteur qu'en 1996. Mais, en raison de la qualit� artistique de son activit�, ce th��tre reste dans les priorit�s de la politique culturelle de la Ville de Paris.
Ainsi, dans la mesure de ses possibilit�s, la Ville de Paris fait un effort certain pour soutenir le th��tre dans le 11e arrondissement comme dans tous les arrondissements de Paris. Il est certain que les difficult�s financi�res que nous traversons actuellement obligent � une extr�me rigueur et � des choix souvent difficiles.
Monsieur BLOCHE, vous avez la parole.
M. Patrick BLOCHE. - Je suis d�sol�, Monsieur le Maire, de vous avoir astreint � cette lecture qui pourrait �tre fastidieuse surtout aux alentours de minuit.
Je ferai seulement une remarque qui est plus de forme que de fond. Je suis �tonn� par la nature de la r�ponse que vous m'avez faite qui a d� �tre r�dig�e par les services et vis�e par l'adjoint au maire charg� de la culture, car on se trouve, si j'ose dire, un peu � c�t� de l'objet de ma question. Fort heureusement, comme premier adjoint au maire du 11e arrondissement, charg� de la culture, j'�tais en possession des m�mes informations.
Mes questions visaient, � trois semaines du d�bat budg�taire, � avoir confirmation pour essayer de rassurer un certain nombre de mes interlocuteurs habituels, ou infirmation d'une menace portant sur les subventions aux th��tres parisiens, visant � leur baisse dans des proportions allant de 10 � 20 %.
Il y avait deux solutions : soit commencer � me donner des pr�cisions parce que le d�bat budg�taire est dans trois semaines, soit ne m'en donner aucune et dire : attendez trois semaines ! Je suis d�sol� de cet exercice bien inutile � une heure, je le rappelle, tardive, mais je vous remercie n�anmoins d'avoir pris le temps de me lire cette r�ponse.