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Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 18ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 13 mai 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 13 mai 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 avril 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 18�me arrondissement ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 18�me arrondissement, en date du 26 avril 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.070 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sports et loisirs Saint-Vincent (n�D01900) - 8, rue Championnet (18�me ).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive du coll�ge Coysevox (n�D01499) - 16, rue Coysevox (18�me ).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive du coll�ge Hector Berlioz (n�D03062) - 17, rue Georgette Agutte (18�me ).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 350 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive du lyc�e technique Auguste Renoir (n�D01886) - 24, rue Ganneron (18�me ).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Dojo de Paris 18�me " (n�D04347) - 15, rue de la Chapelle (18�me ).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.700 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Leo Mare" (n�X00421) - 67, boulevard Barb�s (18�me ).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 762 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "soci�t� athl�tique montmartroise" (n�D04182) - c/o M. PARKACHE - 54, rue Philippe de Girard (18�me ).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.600 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Montmartre natation" (n�D03071) - 50 bis, rue Marx Dormoy (18�me).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Paris basket 18 (n�X01705 - 66, rue Doudeauville (18e).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.200 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "groupe amical sportif de Clignancourt" (n�D03408) - 140, rue de Clignancourt (18�me).
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.150 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "section de gymnastique volontaire de la porte de Montmartre" (n�D02297) - 126, rue Championnet (18�me ).
Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "l'ancienne de Paris" (n�D01142) - 2, rue Ronsard (18�me).
Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros (dont 300 euros NR pour achat de mat�riel) est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive du coll�ge G�rard Philippe (n�D01881) - 9, rue Championnet (18�me ).
Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.050 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Paris hand ball 18�me " (n�D05529) - 4, rue Emile Bertin (18�me).
Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "budokan Paris 18 (n�D05529) - 7, rue de la croix Moreau (18�me).
Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 600 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive 23 rue Boinod 75018 PARIS(n�D02782) - 21-23 rue Boinod (18�me).
Art. 17.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 27.082 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.

Mai 2004
Déliberation
2004 JS 65
Conseil municipal
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