Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 18ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 13 mai 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 13 mai 2004.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 avril 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 18�me arrondissement ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 18�me arrondissement, en date du 26 avril 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.070 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sports et loisirs Saint-Vincent (n�D01900) - 8, rue Championnet (18�me ).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive du coll�ge Coysevox (n�D01499) - 16, rue Coysevox (18�me ).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive du coll�ge Hector Berlioz (n�D03062) - 17, rue Georgette Agutte (18�me ).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 350 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive du lyc�e technique Auguste Renoir (n�D01886) - 24, rue Ganneron (18�me ).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Dojo de Paris 18�me " (n�D04347) - 15, rue de la Chapelle (18�me ).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.700 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Leo Mare" (n�X00421) - 67, boulevard Barb�s (18�me ).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 762 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "soci�t� athl�tique montmartroise" (n�D04182) - c/o M. PARKACHE - 54, rue Philippe de Girard (18�me ).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.600 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Montmartre natation" (n�D03071) - 50 bis, rue Marx Dormoy (18�me).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Paris basket 18 (n�X01705 - 66, rue Doudeauville (18e).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.200 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "groupe amical sportif de Clignancourt" (n�D03408) - 140, rue de Clignancourt (18�me).
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.150 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "section de gymnastique volontaire de la porte de Montmartre" (n�D02297) - 126, rue Championnet (18�me ).
Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "l'ancienne de Paris" (n�D01142) - 2, rue Ronsard (18�me).
Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros (dont 300 euros NR pour achat de mat�riel) est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive du coll�ge G�rard Philippe (n�D01881) - 9, rue Championnet (18�me ).
Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.050 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Paris hand ball 18�me " (n�D05529) - 4, rue Emile Bertin (18�me).
Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "budokan Paris 18 (n�D05529) - 7, rue de la croix Moreau (18�me).
Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 600 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive 23 rue Boinod 75018 PARIS(n�D02782) - 21-23 rue Boinod (18�me).
Art. 17.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 27.082 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.