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Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie Ecuador" dont le siège social est situé 25, rue Chazière, Lyon (69004), au titre de ses activités au Théâtre Silvia Monfort (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 18 mai 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 18 mai 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 27 avril 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement � l'association "Compagnie Ecuador" ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 26 avril 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 12.000 euros est attribu�e, au titre de ses activit�s au Th��tre Silvia Monfort en 2004, � l'association "Compagnie Ecuador" (X04103) dont le si�ge social est situ� 25 rue Chazi�re, Lyon (69004), et dont l'objet est de produire en tout ou partie les spectacles mis en sc�ne par le directeur artistique de la compagnie ou toute autre personne choisie par lui.
Art. 2.- Cette d�pense est imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, article 6574, ligne : Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture (P003), rubrique 33.

Mai 2004
Déliberation
2004 DAC 152
Conseil municipal
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