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Subvention à l'association "En Vadrouille", 19, rue Paul Bert (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 13 mai 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 13 mai 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 27 avril 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "En Vadrouille" 19, rue Paul Bert (11e) ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 26 avril 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Cl�mentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 2.000 euros est attribu�e � l'association "En Vadrouille" (X04260) 19, rue Paul Bert (11e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.

Mai 2004
Déliberation
2004 JS 294
Conseil municipal
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