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Subvention de fonctionnement au Bureau des élèves de l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris, 10, rue Vauquelin (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 26 mai 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 26 mai 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 avril 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention au Bureau des �l�ves de l'Ecole sup�rieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris, 10, rue Vauquelin (5e) ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Dani�le POURTAUD, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 15.000 euros est attribu�e au Bureau des �l�ves de l'Ecole sup�rieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris, 10, rue Vauquelin (5e), num�ro de tiers X00232, num�ro Astre 2004-01695.
Art. 2.- Cette somme sera imput�e � la rubrique 234, chapitre 65, nature 6574, sous-d�tail 83, ligne P006, du budget de fonctionnement de l'ann�e 2004 de la Ville de Paris.

Mai 2004
Déliberation
2004 DASCO 56
Conseil municipal
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