retour Retour

MA 122 - Subvention de fonctionnement à l'association "OCEA", pour l'organisation de l'exposition d'art contemporain "Latitudes 2004". Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 18 mai 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 18 mai 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 avril 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association "OCEA" ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 60.000 euros est attribu�e � l'association "OCEA" (X03178), sise 5, cit� des Trois-Bornes (11e), pour l'organisation de l'exposition d'Art Contemporain "Latitudes 2004".
Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 60.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2004, chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P037 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre des DOM-TOM".

Mai 2004
Déliberation
2004 CAB -
Conseil municipal
retour Retour