D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 18 mai 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 18 mai 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 avril 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention - fonds du maire - � l'Association de r�insertion sociale du Luxembourg du 6e arrondissement ;
Vu la demande du maire du 6e arrondissement ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 28 avril 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 6.098 euros � l'Association de r�insertion sociale du Luxembourg, domicili�e 20, rue Madame (6e), pour d�velopper ses actions ludiques et socio-professionnelles au profit des handicap�s afin d'am�liorer et favoriser leur insertion dans la vie sociale.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P006 (D00153) "Subvention � partir des fonds du Maire - 6e arrondissement", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l'ann�e 2004.