D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 13 mai 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 13 mai 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 avril 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 20e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 27 avril 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 800 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Amicale bouliste M�nilmontant " (n� D03735), square Emmanuel-Fleury - rue Le Vau (20e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 700 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "La boule sportive du 20e" (n� D04328), 24-26, rue du Docteur-Gley (20e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 600 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Sporting Club bellevillois" (n� D02227), 1, rue de la Cour-des-Noues (20e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.200 euros (dont 500 euros NR pour participation � une comp�tition) est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive du lyc�e Maurice-Ravel (n� D02198), 89, cours de Vincennes (20e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 900 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Union sportive du coll�ge Gambetta" (n� D03719), 149, avenue Gambetta (20e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.700 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Cercle culturel et sportif Le Vau" (n� D02186), 20, rue Le Vau - �cole mixte A (20e).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive et culturelle t�l�graphe - A.S.P.E.C.T. (n� X02285), 6, rue Taclet (20e).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 900 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive Notre-Dame-de-Lourdes - A.S.N.D.L. (n� D04478), 16, rue Taclet (20e).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.800 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Arts et sports du patronage la�que du 20e" (n� D06353), 50, rue des Rigoles (20e).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive Vitruve (n� D02044), 3, rue Vitruve (20e).
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 4.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Les Ailes de Saint-Fargeau" (n� D03815), 22, rue du Lieutenant-Chaure (20e).
Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 400 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association sportive du lyc�e Charles-de-Gaulle (n� D02178), 17, rue Ligner (20e).
Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Club de loisirs L�o-Lagrange Paris Est" (n� D02185), 71, rue de Bagnolet (20e).
Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 200 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Flash � la danse" (n� D05854), 282, rue des Pyr�n�es (20e).
Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Plus Loin" (n� D00731), 15, rue du Clos (20e).
Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 450 euros est attribu�e � l'association "Paris Unlimited Speed" (n� X02400), 150, rue de Belleville (20e).
Art. 17.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 19.750 euros, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P006 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.