D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 4 juin 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 4 juin 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Cette cr�ation d'une cr�che de 30 berceaux s'inscrit dans la volont� municipale de cr�er 4500 places de cr�ches d'ici la fin de la mandature.
Le principe de la construction des b�timents destin�s � la petite enfance en suivant les prescriptions de la d�marche Haute Qualit� Environnementale a �t� vot� par la Ville de Paris. Le Conseil de Paris a adopt� lors de sa s�ance du 23 septembre 2003 un voeu pr�cisant ; "toutes les constructions dont la Ville est ma�tre d'ouvrage, destin�es � la petite enfance, telles que les cr�ches, les haltes-garderies, les centres PMI ou les �coles, b�n�ficient d�sormais dans leur mise en oeuvre et leurs constructions, des proc�dures et des r�gles reconnues de la Haute Qualit� Environnementale dans la mesure du possible et sur la base de l'exp�rimentation qui est actuellement conduite en particulier sur le projet de cr�che qui sera construite sur le site de l'h�pital H�rold".
Le contexte de cr�ation de la cr�che comprise dans l'immeuble situ� 43 rue Victor Mass� et 54 rue Jean-Baptiste Pigalle s'inscrit dans une r�habilitation d'un local existant contrairement au site H�rold. Cependant en mati�re de r�habilitation il est �galement possible d'appliquer la d�marche HQE.
En effet, le chantier n�cessaire pour transformer le rez-de-chauss�e en cr�che sera important. Il comprendra le renforcement des plafonds, des planchers, des murs porteurs, l'installation d'une ventilation. Dans le contexte, le respect des trois cibles d'�co-construction propre � la d�marche de Haute Qualit� Environnementale (relation harmonieuse de la construction avec son environnement imm�diat, choix des proc�d�s et produits de construction, chantiers � faibles nuisances) parait tout indiqu�.
Par ailleurs, l'�quipement construit se situera dans un environnement particuli�rement difficile en terme de nuisances sonores li�es � la circulation automobile (carrefour Mass�-Pigalle) et de pollution qui en r�sulte (proximit� des boulevards de Clichy et de Rochechouart). Ici encore, un effort particulier en faveur des cibles de la d�marche HQE d'�co-confort (confort acoustique, visuel, olfactif) ou d'�co-sant� (qualit� sanitaire des espaces, qualit� sanitaire de l'air, qualit� de l'eau) permettrait de pr�server un espace le plus sain possible pour les enfants. Afin d'assurer la meilleure ma�trise �nerg�tique la cible d'�co gestion du b�timent devrait aussi �tre prise en compte.
Aussi, sur proposition des �lu(e)s du Conseil du 9�me arrondissement, du groupe "Les Verts" et du groupe socialiste et radical de gauche, le Conseil de Paris,

Emet le v?u :

que l'am�nagement de la cr�che du 43, rue Mass� - 54, rue Pigalle prenne en compte la d�marche de Haute Qualit� Environnementale.