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Subventions à neuf associations de jeunesse dont l'action s'exerce dans plusieurs arrondissements de la capitale. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 21 novembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 21 novembre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui demande d'attribuer des subventions de fonctionnement � des associations de jeunesse dont l'action s'exerce dans plusieurs arrondissements de la capitale ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Cl�mentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est attribu�e � l'association "Rencontres Culturelles" (D03460) 3, rue R�camier (7e), pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 2.300 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 2.- Est attribu�e � l'association "Comit� D�partemental Parisien des Echecs" (D09835) 19, rue Eug�ne Varlin (10e), pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 4.600 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 3.- Est attribu�e au "Conseil R�gional des Clubs Unesco de Paris Ile-de-France" (D04634) 43, rue de la Glaci�re (13e) pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 4.300 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 4.- Est attribu�e � l'association "Eclaireuses et Eclaireurs de France R�gion de Paris" (D03317) 7, rue Michel Peter (13e), pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 2.800 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 5.- Est attribu�e � l'association "La Com�te" (D06863) 8, rue du Commandant Mouchotte (14e), pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 500 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 6.- Est attribu�e � l'association "Les Guides de France" (D00849) 7, rue Emile Dubois (14e), pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 2.800 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 7.- Est attribu�e � l'association "Jeux d'Echecs � l'Ecole Normale" (J.E.E.N.) (D05558) 77 ter, rue Michel Ange (16e), pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 4.450 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 8.- Est attribu�e � l'association "Eclaireuses et Eclaireurs Unionistes de France" (E.E.U.F.) (D00533) 46, boulevard des Batignolles (17e), pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 2.800 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 9.- Est attribu�e � l'association "Amicale des Diminu�s Visuels et Aveugles R��duqu�s par le travail" (D01780) 4, Square du Nouveau Belleville (20e), pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 315 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement" au titre de la jeunesse du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.

Novembre 2002
Déliberation
2002 JS 216
Conseil municipal
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