M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, pr�sident. - Je donne � nouveau la parole � M. BRAVO sur le dossier P 132 : subvention � l'Union nationale des anciens chasseurs d'Afrique, 16, rue Le Dantec pour un montant de 8.000 F.
M. Jacques BRAVO. - Merci, Monsieur le Pr�sident.
J'avoue que la r�ponse que vient de faire � la question pr�c�dente M. CABANA m'afflige pour la raison suivante...
M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, pr�sident. - Vous voulez bien passer � la question pr�sente car il a �t� r�pondu � la pr�c�dente.
M. Jacques BRAVO. - Je traite bien de l'Union nationale des anciens chasseurs d'Afrique pour laquelle il nous est demand� de verser 8.000 F.
Or, quelle que soit l'activit� de l'association, j'observe que dans les comptes pr�sent�s, l'association avait un r�sultat d'exploitation positif en 1996 de 30.000 F.
Je pose la question : peut-on encore parler de s�lectivit� de la Ville de Paris quand on observe que l'on continue � verser des subventions � des associations qui sont b�n�ficiaires et qui, probablement, placent utilement leurs r�serves.
Je rappelle, Monsieur le Maire, et c'est en cela que les deux questions sont en continuit�, que l'article L. 221.8 du Code des communes stipule que " tous groupements, associations, oeuvres ou entreprises priv�es ayant re�u une ou plusieurs subventions dans l'ann�e en cours sont tenus de fournir � l'autorit� qui a mandat� la subvention une copie certifi�e de leurs budgets et de leurs comptes de l'exercice �coul�, ainsi que tous documents faisant conna�tre les r�sultats de leur activit� ". Fin de citation.
Dans les deux cas qui sont soumis � notre d�lib�ration, on ne peut pas se satisfaire d'une r�ponse du genre : " une demande de 21.000 F arrive ; on se prononce dessus quelle que soit la situation des comptes. "
D'abord, nous ignorons la demande originelle des associations. Ce que nous connaissons, c'est la subvention que se pr�pare � leur verser la Ville de Paris. On ne conna�t pas leur demande initiale.
Deuxi�mement, sur le cas particulier qui nous est soumis, Monsieur l'Adjoint charg� des Finances, pourquoi verser 8.000 F � une association qui dispose de 30.000 F de r�sultat d'exploitation de l'ann�e derni�re ? N'y aurait-il pas mieux � faire pour la Ville de Paris ?
(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste, communiste et du Mouvement des citoyens).
M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, pr�sident. - Je donne la parole � M. DIAZ pour r�pondre � l'intervenant.
M. Manuel DIAZ, adjoint. - Monsieur le Maire, je crois que notre coll�gue BRAVO manque un peu non pas d'�ducation militaire mais d'�ducation historique.
Les Chasseurs d'Afrique sont un corps prestigieux m�me si, h�las, il n'y a plus d'Afrique, il n'y a plus de colonies...
(Rires sur les bancs de l'Assembl�e).
... Je maintiens, je maintiens. Ce corps prestigieux a des traditions li�es � la Cavalerie.
Comme vous le savez, la Cavalerie en tant que telle a �t� remplac�e par le corps des blind�s, mais les chasseurs d'Afrique sont tr�s actifs et assurent la p�rennit� d'une tradition de laquelle nous avons tous � �tre fiers !
M. BRAVO ne doit pas s'inqui�ter du fait qu'il y ait 30.000 F de surplus de tr�sorerie parce que le but de ces associations est d'organiser tous les deux ou trois ans des manifestations li�es � leur pass�, et je dirai m�me � leur pr�sent, et ce faisant, leurs comptes deviendraient largement d�ficitaires.; c'est pourquoi il n'y a rien de choquant � ce que les Chasseurs d'Afrique aient 30.000 F de tr�sorerie, il y a quinze ans et plus que nous subventionnons cette association, et je vous demande, Monsieur le Maire, de maintenir en l'�tat la subvention de 8.000 F demand�e par cette association.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur DIAZ.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration P 132.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt� � la majorit�, le groupe socialiste et apparent�s, Mmes SILHOUETTE, BILLARD, SCHERER et M. BLET ayant vot� contre, MM. KUBICZ, DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN s'�tant abstenus. (1997, P. 132).