M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, pr�sident. - La question suivante, pos�e � M. le Maire de Paris, concerne l'accueil des personnes �g�es.
En voici le texte :
" Mmes Yvette DAVANT, Olga TROSTIANSKY, Gis�le STIEVENARD, Dani�le HOFFMAN-RISPAL, Melle Claudine BOUYGUES, M. Serge BLISKO, Mme Malvina PIN et les membres du groupe socialiste et apparent�s souhaiteraient obtenir des informations pr�cises sur :
1�) le nombre et la nature des demandes en mati�re d'accueil des personnes �g�es ;
2�) les listes d'attente des personnes �g�es dans les divers �tablissements d'accueil (r�sidences � forte et faible section de cure m�dicale, M.A.P.A. foyers-logements, etc.), ceci par structure et par arrondissement ;
3�) les crit�res de d�termination des normes en effectifs de personnels aupr�s des personnes �g�es en �tablissements ;
4�) le bilan de fonctionnement des 2 �tablissements " Cantates " et " Symphonies " et notamment le nombre de personnes admises, pour quel motif et quelle dur�e. "
Je vous donne la r�ponse au lieu et place de Mme Marie-Th�r�se HERMANGE, adjoint.
Le nombre et la nature des demandes en mati�re d'accueil des personnes �g�es s'�tablissent comme suit , au 14 f�vrier 1997 :
- en foyer-logement, 1.363 personnes seules et 89 couples pour 4.324 places ;
- en r�sidence, 356 personnes seules et 26 couples pour 1.957 places ;
- en maison d'accueil, 224 personnes seules et 4 couples pour 2.451 places ;
- en logement H.B.M., 1.060 personnes seules et 144 couples pour 1.500 places environ ;
- en ce qui concerne les appartements d'h�bergement temporaire (30 places), la dur�e moyenne d'attente est quasi nulle si la personne �g�e ne formule aucune exigence particuli�re, ce qui est rarement le cas. La dur�e de s�jour est limit�e et les demandes peuvent ainsi �tre programm�es.
Il convient de tenir compte du fait qu'un nombre de retrait�s proc�dent � des inscriptions aupr�s du C.A.S.V.P., non pas pour entrer imm�diatement dans un �tablissement, mais dans un souci de pr�caution. De m�me une personne �g�e peut s'inscrire pour plusieurs �tablissements. Aucune limite de choix n'est fix�e qu'il s'agisse de la cat�gorie de l'�tablissement ou du site. C'est la raison pour laquelle, s'agissant des listes d'attente, le nombre de personnes �g�es inscrites pour chacun des �tablissements n'est pas significatif.
En ce qui concerne les crit�res de d�termination des normes en effectifs de personnels aupr�s des personnes �g�es en �tablissements, ceux-ci sont fonction de l'�tat de d�pendance des r�sidants. Le coefficient pr�conis� par le Comit� r�gional de l'organisation sanitaire et sociale d'Ile-de-France (C.R.O.S.S.) est de 0,6 agent par lit. Pour le C.A.S.V.P., le coefficient moyen est de 0,66 agent par lit pour l'ensemble des M.A.P.A.
Dans les r�sidences � faible section de cure m�dicale, le C.A.S.V.P. retient une norme de base d'effectifs de 3 infirmi�res dont 2 log�es sur place, 2 aides soignantes, 2 agents hospitaliers et 2 ouvriers cuisiniers. Cette norme est major�e en fonction de la capacit� d'accueil de l'�tablissement.
Les appartements d'h�bergement temporaire " Cantates " et " Symphonies " ont ouvert leurs portes respectivement les 28 novembre 1994 et 17 juin 1996. Ils sont compos�s chacun de 15 chambres individuelles autour de services communs (cuisine, salon, etc.). Concernant le nombre de personnes admises, il a �t� de 86 en 1995 et de 82 en 1996 pour les " Cantates " et de 46 en 1996 pour les " Symphonies " sur 6 mois. Les principaux motifs d'admission constat�s sont les sorties d'h�pital pour 32 % en moyenne sur les 2 structures, la perte d'autonomie en attente d'une admission en �tablissement de la personne �g�e pour 21,9 % et une indisponibilit� des proches pour 21,5 %. Quant � la dur�e moyenne de s�jour, elle est de 41,5 jours.