M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, pr�sident. - Nous passons, mes chers coll�gues, aux affaires relevant de la 3e Commission et au dossier DVD 14 : programme 1996 de mesures en faveur des autobus.
Je donne la parole au premier orateur inscrit, M. AUTEXIER. Nous avons beaucoup d'orateurs sur cette affaire importante, aussi je fais un appel � la concision, car nous avons du retard sur l'horaire.
Je vous remercie.
Monsieur AUTEXIER, vous avez la parole.
(M. Jean TIBERI, Maire de Paris, reprend place au fauteuil de la pr�sidence).
M. Jean-Yves AUTEXIER. - Monsieur le Maire, ce programme qui concerne l'ensemble de notre Capitale doit aussi concerner les quartiers de l'Est parisien.
Je voudrais �voquer une proposition souvent formul�e, que je ne retrouve pas dans le projet soumis : la remise en service de la ligne d'autobus n� 55, place Gambetta/place de la R�publique.
La R.A.T.P. ne souhaite pas faire fonctionner � nouveau cette ligne, consid�rant qu'elle fait concurrence � la ligne de m�tro n� 3 qui suit le m�me trac�.
Mais la client�le des bus, vous le savez bien, n'est pas la m�me que celle du m�tro (je pense aux personnes �g�es ou aux personnes handicap�es) et je renouvelle donc cette demande au nom des missions de service public.
Deuxi�mement, la cr�ation d'une ligne d'autobus reliant la porte de Montreuil et la place de la Bastille, pour relier le secteur Montreuil-Philippe-Auguste au centre de Paris.
Cette proposition souvent �voqu�e n'est pas reprise dans sa globalit�. Il est vrai que le prolongement de la ligne n� 57, et je m'en r�jouis, de la gare de Lyon � la porte de Bagnolet par l'avenue de Bouvine, la rue d'Avron et le boulevard Davout, est bienvenu et sera tout � fait utile � la desserte de l'est du 11e arrondissement et du 20e arrondissement.
Pour compl�ter cet itin�raire, la R.A.T.P. nous a propos�, suite � une demande notamment de la mairie du 11e, de modifier le trajet du 86 en le faisant passer par la rue de Montreuil et le boulevard Voltaire. Je m'�tonne qu'il ne soit pas fait mention, dans le programme qui nous est pr�sent� aujourd'hui, de ce point qui �tait, semble-t-il, acquis. Les travaux qui devaient avoir lieu rue de Montreuil et qui auraient pu retarder ce projet sont finalement d�plac�s, ils n'auront pas lieu rue de Montreuil mais dans des rues annexes, donc rien ne s'oppose � ce que cette d�viation du 86 soit mise en place rapidement.
Je voudrais �voquer en troisi�me lieu le probl�me de la fr�quence du passage des autobus dans l'est parisien, qui n'est pas assez abord�. Et pourtant, sur la ligne n� 26, ce probl�me est r�el, ainsi que sur la ligne n� 96 entre M�nilmontant et la porte des Lilas. Il y aurait place pour une navette entre le m�tro M�nilmontant et la porte des Lilas, parce que cette partie de ligne d'autobus est surcharg�e et une simple navette entre ces deux p�les, c'est-�-dire sur une portion de la ligne, rendrait bien des services. De m�me pour la ligne n� 69, il est souhaitable qu'elle puisse fonctionner en nocturne au moins sur une partie de son trajet, de Gambetta au centre de Paris.
Voil� les propositions qu'il aurait �t� souhaitable d'inscrire, de m�me que des travaux d'accessibilit� des autobus aux personnes handicap�es, � l'exemple de ce qui a �t� fait sur la ligne 20 et qui serait n�cessaire sur des lignes � itin�raires longs et tr�s fr�quent�s, telles que le 56.
Enfin, pour terminer, je voudrais �voquer les travaux envisag�s sur les boulevards des Mar�chaux.
Vous nous proposez la mise en site propre, sur 7,700 kilom�tres, de la ligne d'autobus Petite ceinture. A ce rythme, naturellement, il faudrait dix ans pour simplement mettre l'autobus de Petite ceinture en site propre !
Mais, je le redis ici, mettre le bus en site propre, c'est un projet tr�s, tr�s, tr�s modeste. Ce qu'il faut sur le boulevard des Mar�chaux (cela a �t� souvent �voqu�), c'est une ligne de tramway capable de boucler la Ville de Paris enti�rement, une ligne de tramway sur l'ensemble du boulevard des Mar�chaux.
On nous dit : c'est cher. Naturellement, c'est cher, de l'ordre de 70 millions du kilom�tre. Cela nous fait un total probablement de 1,8 milliard d'apr�s les estimations que j'ai pu lire. J'observe qu'une ville comme Nantes, que j'ai interrog�e, a consacr� 1,7 milliard � son programme de tramway. Est-ce que cette ligne est v�ritablement hors de notre port�e ? L'investissement peut se faire sur plusieurs ann�es ; l'Etat, le Syndicat des Transports Parisiens, peuvent y contribuer. C'est le grand projet qu'il faut, � la fois pour revaloriser cette ligne de boulevards qui deviendrait non plus une ligne de fronti�re mais une ligne de coop�ration avec l'entourage de Paris, avec les communes situ�es imm�diatement au-del� du p�riph�rique, qui requalifierait ces boulevards, et qui donnerait, au point de vue des transports en commun, un atout merveilleux.
Donc, v�ritablement, Monsieur le Maire, il ne faut pas perdre l'espoir et le projet de boucler le boulevard des Mar�chaux par un v�ritable tramway. Or, l�, convenez-en, faire 7,700 kilom�tres de site propre, c'est un espoir rabougri !
Voil� pourquoi je souhaite qu'on ne perde pas de vue, lorsque nous parlons de transports en commun de surface, ce grand projet d'un tramway sur les boulevards des Mar�chaux.
Je vous remercie.
(Applaudissements sur les bancs des groupes du Mouvement des citoyens, socialiste et communiste).
M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci.
Madame BILLARD, vous avez la parole.
Mme Martine BILLARD. - Merci, Monsieur le Maire.
Le programme 1995 en faveur des autobus avait �t� pr�sent� en d�cembre 1995. Vous nous pr�sentez le programme pour 1996 en mars 1997. A croire qu'� chaque fois vous attendez de savoir ce qu'il reste de disponible au budget pour proposer des mesures pour les autobus.
Avant d'examiner ce programme " dit 1996 ", il aurait �t� int�ressant d'avoir le bilan de celui " dit 1995 ". Mais ce n'est pas dans les pratiques de la Mairie de pr�senter des bilans pr�cis aux �lus. Or, le programme 1995 n'a �videmment �t� mis en oeuvre qu'en 1996, vu sa date d'approbation, mais par exemple dans le 20e la moiti� des r�alisations pr�vues n'ont �t� effectu�es qu'en novembre 1996 et certaines ne le sont toujours pas. On peut donc s'inqui�ter sur les d�lais de mise en oeuvre.
Les mesures que vous nous pr�sentez sont donc, pour une grande part, la mise en place du fameux plan Bus 2001 de la R.A.T.P.
Un premier constat de ce plan consiste � signaler que le dessin du r�seau d'autobus de Paris n'a pratiquement pas �volu� depuis quarante ans, une �poque o� les arrondissements centraux �taient pr�pond�rants. Or, en 40 ans, ces arrondissements ont perdu pr�s de 40 % de leur population et 15 % de leurs emplois selon la R.A.T.P. Il serait donc effectivement plus que temps de r��quilibrer le r�seau parisien de bus vers les quartiers p�riph�riques.
Le deuxi�me constat de la R.A.T.P. consiste � dire qu'il n'y aura pas d'am�lioration financi�re tant que la vitesse commerciale restera trop faible et la densit� de charge trop �lev�e.
Que propose ce plan commun R.A.T.P. - Ville par rapport au r��quilibrage :
vers la p�riph�rie sud-ouest :
- le prolongement de la ligne 39 jusqu'� Issy-les-Moulineaux.
- la cr�ation d'une nouvelle ligne : le 88 pour desservir une partie des 14e et 15e arrondissements. Or, d�s sa cr�ation cette ligne va montrer ces limites : pas de bus apr�s 21 heures le dimanche et des intervalles certes limit�s, si on peut dire, � 10 minutes en semaine aux heures creuses, mais pouvant atteindre jusqu'� 20 minutes le samedi. Monsieur le Maire, avez-vous d�j� essay� d'attendre un bus pendant 20 minutes lorsque le thermom�tre descend en dessous de z�ro degr� l'hiver ? Et apr�s on s'�tonne de ne pas capter plus d'usagers !
Une partie du parcours est pr�vue rue d'Alleray. Or il y a quelques ann�es le 89 passait dans cette rue. Son parcours a �t� modifi� car il �tait impossible d'y circuler. Alors pourquoi le 88 y circulerait mieux que le 89 ?
Surtout vous n'avez pas fait le choix de privil�gier la circulation des autobus par rapport � la circulation automobile.
Dans le cas du 88, le trottoir impair de la rue d'Alleray est �largi, mais cet �largissement est tr�s majoritairement utilis� au profit de la cr�ation de Lincoln pour favoriser le stationnement des voitures. Pendant ce temps, le stationnement c�t� pair est maintenu. De la m�me fa�on, les trottoirs c�t� pair des rues Deutsch et Nansouty dans le 14e sont r�duits de 0,30 m�tre alors que le stationnement c�t� impair est maintenu.
Tout cela augure mal des conditions de circulation de cette nouvelle ligne.
Le r��quilibrage vers la p�riph�rie Nord-Est verra la prolongation de la ligne 48 entre Gare du Nord et Porte des Lilas est la prolongation du 57 entre Gare de Lyon et Porte de Bagnolet. Dans les deux cas, ces lignes ne circuleront pas apr�s 21 heures ni le dimanche. Or d�j� aucune des lignes circulant dans ce secteur de l'est parisien - 61, 69, 76 - ne circulent ni le soir, ni les dimanches et jours f�ri�s. Concernant le 61, les derni�res enqu�tes justifiant ce non fonctionnement du dimanche au nom de la rentabilit�, remontent aux ann�es 1960. Ce r��quilibrage est donc un r��quilibrage plus que timide, qui ne prend pas en compte les demandes des usagers de plus de r�gularit� et plus de fr�quence.
De plus ce r��quilibrage se fait surtout par d�placement des moyens existants plus que par l'ajout de moyens suppl�mentaires. Les voitures et les machinistes suppl�mentaires seront pratiquement tous affect�s � la nouvelle ligne 88. On assiste donc plus � une gestion de la p�nurie qu'� un effort significatif en faveur des transports en commun.
L'am�lioration de la vitesse commerciale.
Dans votre communication de novembre 1996, vous annonciez un programme de sites prot�g�s de 70 kilom�tres, sur les axes nord-sud, et est-ouest, sur les lignes qui longent la Seine et sur le parcours du P.C.
Aujourd'hui les Parisiens devront se contenter de 7,7 kilom�tres sur 529 kilom�tres de lignes. Ce qui, selon les chiffres du S.T.P., portera les couloirs prot�g�s de 5,84 kilom�tres � 13,54 kilom�tres sur 529 kilom�tres de lignes. Dor�navant les couloirs prot�g�s pour les bus repr�senteront donc 2,55 % des voies de bus contre 1,10 % auparavant.
C'est ind�niablement un grand pas en avant ! A ce rythme-l�, la vitesse des bus parisiens n'est pas pr�te de s'am�liorer.
Quand on regarde le plan en couleur concernant le P.C., une question vient imm�diatement � l'esprit : pourquoi ce saupoudrage de couloirs prot�g�s sur la ligne du P.C. ? Pourquoi ne pas avoir concentr� sur une zone ? Y-at-il vraiment la volont� de cr�er ces couloirs sur tout le parcours ?
Quant aux couloirs r�serv�s ils passeront de 142,92 kilom�tres � 150,22 kilom�tres, et compte tenu des couloirs r�serv�s des nouvelles lignes ou des prolongements, cela ne correspond m�me plus � une augmentation de 1 % par an.
Je l'avais dit d�j� lors de votre communication en novembre et je le redis : vous ne faites pas toujours preuve d'une v�ritable volont� politique de priorit� aux transports en commun. Ce programme de mesures est une caricature. A l'heure o� Bordeaux, d�cide de s'�quiper d'un tramway, vous nous proposez 7 malheureux kilom�tres de sites prot�g�s saupoudr�s sur le parcours du P.C. Quelle d�rision. Malheureusement cela ne fait pas rire les usagers r�guliers des autobus parisiens.
Votre politique de voirie continue dans le refus de la remise en cause de la priorit� � l'automobile. Dans ce programme, vous avez tr�s rarement fait le choix de supprimer le stationnement pour am�liorer la circulation des bus. Vous cr�ez des couloirs r�serv�s et non prot�g�s comme sur le trajet du 26 dans le 20e, sur le trajet du 62 dans le 12e. Or ces couloirs r�serv�s sont tr�s peu respect�s. Vous le savez, tout le monde s'en plaint : les usagers des bus comme les agents de la R.A.T.P.
Une �tude effectu�e sur la ligne 20, il y a quelques ann�es, a d�montr� que si la Pr�fecture de police mettait les moyens n�cessaires afin de faire respecter ces couloirs, la circulation s'am�liorait de 25 % sur la ligne. Seulement voil�, ceci n'est pas non plus une priorit� de la Pr�fecture de police.
Dans la liste des am�nagements ponctuels, on peut lire cette phrase fantastique : " ce point d'arr�t, trop excentr� pour �tre surveill� de fa�on r�guli�re par les forces de police, est souvent encombr� de v�hicules en stationnement illicite "... A quelle distance des commissariats ou des postes de police doivent donc �tre les couloirs de bus pour �tre respect�s par les automobiles ?
Pour le S.T.P., les causes principales des points durs de circulation des bus (384 dans Paris en 1992) sont l'intensit� du trafic et le stationnement abusif. Les usagers du 62 savent ce que cela veut dire et ce ne sont pas les quelques couloirs r�serv�s en plus qui vont am�liorer la circulation de ce bus, pour les raisons que je viens d'indiquer.
Les associations d'usagers risquent de devoir manifester pendant encore beaucoup d'ann�es avant d'obtenir une r�elle am�lioration de la circulation des autobus parisiens.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Vous �tes bien s�v�re !
La parole est � Mme SCHNEITER.
Mme Laure SCHNEITER. - Depuis 30 ans la R.A.T.P. n'a cess� d'adresser � l'H�tel-de-Ville argumentaires et propositions pour essayer de trouver une solution aux probl�mes du r�seau des autobus : lenteur, mauvaise visibilit� des parcours, d�faut dans les correspondances, trac�s mal adapt�s aux besoins...
Elle n'a, au bout du compte, obtenu qu'un minimum d'am�nagements sur le quart du parcours des bus, la plupart du temps sous la forme de couloirs permissifs, autoris�s aux livraisons, souvent �triqu�s et donc mal respect�s qui font que la vitesse commerciale atteint p�niblement les dix kilom�tres � l'heure.
En 1973, la R.A.T.P. a tent� de faire passer un projet de " lignes pilotes " comportant des caract�ristiques que l'on retrouve dans le plan " Bus 2001 ".
Elle est repartie � l'assaut en 1976 avec l'id�e d'un plan de circulation qui avortera. Une derni�re tentative sera faite en 1985 avec " les lignes contacts ". Tous ces projets dorment paisiblement dans le fond de tiroirs. Ce programme 1996 est malgr� tout moins d�cevant que celui de 1995, mais si j'en souligne les points positifs, j'en ferai aussi d'am�res critiques. Vous insistez beaucoup sur le syst�me " ALTA�R " mais il n'est pas de votre ressort. Quand prendrez-vous � bras le corps les probl�mes qui sont de votre ressort et qui permettront de mieux faire rouler les autobus ?
Vous nous pr�sentez, pour 1996, 7,7 kilom�tres en site propre sur les boulevards des Mar�chaux, sur les 530 kilom�tres qu'il faudrait am�nager dans Paris.
A ce rythme, cela prendra 80 ans ! Les Mar�chaux en site propre devaient �tre une priorit� absolue, surtout lorsque l'on sait que la ligne P.C. transporte 133.000 voyageurs tous les jours. Ce sont donc les 40 kilom�tres des boulevards Mar�chaux qu'il faut mettre en chantier tout de suite.
Il est affligeant de voir que l'avenue d'Italie ne comprend pas de couloirs en sites propres, de voir la S.E.M.A.P.A. en refuser �galement sur la Z.A.C. " Paris Rive-Gauche ".
Pour le 62, ce ne sont pas les mini-tron�ons de nouveaux couloirs r�serv�s et �troits qui r�guleront ce trajet, alors qu'apr�s la ligne P.C., c'est la deuxi�me ligne o� le flux des voyageurs est le plus important.
Vous ne ferez bien rouler le 62 qu'en cassant le transit des voitures !
Avec les associations, notamment la F�d�ration nationale des usagers des transports, nous pr�conisons la mise � sens unique altern�e tout au long de son parcours dans les 13e, 14e et 15e arrondissement, avec des couloirs � contre-sens pour les bus quand ils sont dans le " mauvais " sens.
Les services de la voirie le savent bien : c'est non seulement la bonne mais la seule solution. C'est trop r�volutionnaire pour vous et donc vous refusez de vous attaquer aux probl�mes.
Un autre point de votre communication m'a choqu�e quand vous parlez de " l'offre exc�dentaire des lignes de bus qui existeraient dans le centre de Paris ". C'est une analyse scandaleuse.
Une offre au d�part doit �videmment �tre sup�rieure � la demande. Il ne faut pas rajouter des autobus au centre de Paris, nous sommes d'accord. Il faudrait mieux les faire rouler, surtout ne pas en enlever mais effectivement mieux desservir la p�riph�rie !
Vous ne donnez pas la priorit� au 95 avec son nouvel itin�raire. La travers�e de Montparnasse reste tr�s mauvaise englu� qu'il est dans la circulation comme les bus n� 58, 94, 48, 96, 89 et 92. Comment pensez-vous mieux faire rouler le 95, rue Labrousse, en modifiant le stationnement sans supprimer de places ?
J'en profite pour vous rappeler qu'il faut absolument r�server quelques rues tr�s �troites du centre de Paris, comme les rues Bonaparte, Dauphine, exclusivement aux autobus et aux v�hicules prioritaires.
Toutes les grandes villes de France s'y mettent, m�me Lyon qui a �labor� un Plan de D�placement urbain. A Paris, toujours rien.
Il en va de m�me pour d'autres am�nagements ponctuels que vous proposez rue du Pas de la Mule, dans le 4e, ou encore rue Corneille, et Place de l'Od�on.
Vous vous bornez � constater que le stationnement illicite g�ne et qu'il faut donc modifier le parcours des autobus concern�s, ce qui entra�ne le m�contentement des usagers.
Il serait pourtant simple de demander � la Pr�fecture de r�primer s�v�rement le stationnement anarchique plut�t que de modifier les parcours. On a l'impression d'�tre tomb� sur la t�te !
Concernant le 95 et le 48, il y a du bon et du mauvais. C'est un d�but d'application du projet " Bus 2001 " de la R.A.T.P. qui, � lui tout seul, Monsieur le Maire, m�riterait un d�bat prioritaire que je vous sugg�re.
Pour le 48, la premi�re application envisag�e de r��quilibrage de la desserte vers la p�riph�rie est une translation du 48 vers le nord (Porte des Lilas) ; sa partie sud entre Saint-Germain et Porte de Vanves �tant reprise par le 95. On gagne un tron�on au nord et on en perd un au sud.
Je pense qu'il faut absolument garder le tron�on commun si important 48-95 entre Saint-Germain et Montparnasse par la rue de Rennes, et il faut absolument maintenir le 48 jusqu'� Montparnasse, ne pas l'arr�ter � Saint-Germain car il faut que les usagers aient le choix, et par cons�quent maintenir un axe lourd sur cette rue de Rennes, tr�s passante et commer�ante, avec ses cinq lignes de bus actuelles.
J'ai bien peur que cette id�e nouvelle de " lignes de ville " et de " lignes de quartier " ne s'enlise dans une politique de compromis aboutissant � des petites mesures pour ne pas m�contenter les lobbies automobiles ou des groupes de pression locaux.
Il nous a fallu attendre quatre ans pour obtenir le prolongement de la ligne 39 vers Issy-les-Moulineaux, 20 ans la nouvelle ligne 88. Ce sont n�anmoins deux excellentes initiatives.
La 88 sera-t-elle accessible aux personnes � mobilit� r�duite ?
C'est d'autant plus important que cette ligne passant par la gare Montparnasse offrirait une interconnexion possible avec le 91 qui doit �tre prochainement am�nag�e laquelle, � son tour, permettrait une correspondance � la Bastille avec le bus 20, d�j� am�nag�.
Je vous rappelle qu'il faut progressivement rendre accessible l'ensemble du r�seau de surface, ce qui profitera autant aux personnes �g�es, aux personnes accompagn�es de jeunes enfants ou charg�es, qu'aux personnes handicap�es ou momentan�ment handicap�es et qui repr�sentent le tiers de la population.
Le prolongement de la ligne 57 est �galement un progr�s, mais il est dommage de ne pas amener le terminus au m�tro Galli�ni qui est tout pr�s et qui offre des correspondances int�ressantes.
Quant aux couloirs r�serv�s rue Tolain et rue des Pyr�n�es, ils ne pr�senteront d'int�r�t qu'en site propre.
En conclusion, c'est un bon d�but mais qui reste excessivement d�cevant sur trop de points :
Suppression du couloir r�serv� pour le 47 avenue d'Italie, aucune mesure de priorit� sur la voirie pour la ligne 88, la cr�ation de 7,7 kilom�tres de couloirs de bus en site propre alors qu'il faudrait en cr�er 70 � 100 kilom�tres tous les ans ! Les couloirs de bus boulevard Saint-Germain et S�bastopol repouss�s vers le centre de la chauss�e par une piste cyclable servent officiellement d'aire de stationnement, puisque vous refusez les couloirs bus-v�lo �largis � 4,50 m�tres en site propre.
Vous pr�f�rez d�tourner les bus 29 et 96 de leur trajet dans le Marais le soir et le dimanche plut�t que de vous en prendre aux voitures qui g�nent leur progression . Le P.C. et le 62 n'en finissent pas d'attendre les am�nagements que tout le monde r�clame depuis des ann�es pour ces deux lignes les plus scandaleusement irr�guli�res de Paris.
Enfin, je note que la part pay�e par la Ville de Paris est d�risoire : 6 millions de francs de T.V.A., alors qu'elle devrait consacrer une part importante de son budget transport � r�soudre les probl�mes pos�s pour la circulation des autobus.
Je m'abstiendrai.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Monsieur TUROMAN, vous avez la parole.
M. Michel TUROMAN. - Monsieur le Maire, Mesdames, Messieurs,
Le programme 1996 de mesures en faveur des autobus comporte la cr�ation d'une nouvelle ligne, le prolongement de quatre lignes existantes, la cr�ation de 7 kilom�tres suppl�mentaires de couloir r�serv�s et la protection d'un peu plus de 7 kilom�tres de couloirs existants sur les Mar�chaux.
S'ajoute � ces propositions le traitement d'une vingtaine de points noirs et l'extension du dispositif d'acc�s en faveur des personnes handicap�es sur la ligne 91.
Ces propositions sont importantes et nous les prenons en compte.
Mais, franchement, Monsieur le Maire, est-ce suffisant ? Nous ne le croyons pas !
Je veux � cet �gard faire un certain nombre de remarques.
Tout d'abord, dans l'expos� des motifs du projet, vous nous dites qu'il faut r�pondre d'une mani�re plus satisfaisante aux attentes de " la client�le ". La client�le, c'est un bien vilain mot qui porte atteinte � la notion m�me de service public. Il aurait mieux valu " parler des attentes des usagers ".
Ensuite. Les transports en commun, et tout particuli�rement le m�tro, subissent depuis des ann�es une baisse de fr�quentation. Cette situation va de pair avec un v�ritable �touffement de la circulation automobile et l'impossibilit�, de fait, d'une v�ritable utilisation du v�lo.
L'image des transports en commun s'est d�grad�e et elle s'acc�l�re avec la d�shumanisation, l'ins�curit�, l'inconfort, les hausses de tarifs incessantes.
On subit ainsi dans Paris une v�ritable domination des v�hicules automobiles qui s'est instaur�e sur le dos des transports en commun, du v�lo et de la marche � pied.
On ne peut continuer ainsi. Il faut r�duire le nombre de voitures en circulation, il faut reconqu�rir de l'espace sur celui accord� � l'automobile et le redistribuer au profit des transports en commun et pour les pi�tons et les v�los.
Or, � ce sujet, il n'y a aujourd'hui qu'environ 140 kilom�tres de couloirs r�serv�s au bus qui ne repr�sentent que 9 % de la voirie parisienne et 1 % en site totalement prot�g�.
Avec vos propositions de 7 kilom�tres de couloirs suppl�mentaires et la protection d'environ 8 kilom�tres de couloirs existants, nous sommes loin de mordre sur l'espace r�serv� � la voiture et d'aller vers la r�alisation d'un v�ritable r�seau de surface. Mme BILLARD a montr� que ce 1 % en site propre passerait avec vos proportions � 2,5 %. Ce n'est pas, � mon avis, un exploit fantastique...
Concernant la vitesse des bus, celle-ci tourne actuellement autour de 5 kilom�tres � l'heure. Leur vitesse commerciale stagne et m�me diminue depuis trente ans. Une �tude de la R.A.T.P. a montr� qu'au bout de onze minutes d'attente, les usagers s'en vont.
La solution c'est non seulement faire respecter les couloirs de bus, mais surtout am�nager des couloirs en site propre, d�j�, par exemple, sur les Mar�chaux et des couloirs � contresens.
Vouloir que le bus roule � Paris, c'est faire des choix politiques et s'en donner les moyens. Vous ne le faites pas. La r�gularit� et la fr�quence des passages des bus est pourtant une question cl�.
Le Pr�sident d'une association a pu dire, je cite : " le slogan de la R.A.T.P. qui fait du bus une seconde voiture, comme celui de la Ville selon lequel Paris doit rouler montre que le bus n'est toujours pas prioritaire. "
Concernant le r�seau, je note bien s�r que la cr�ation d'une ligne nouvelle est la premi�re depuis 1945. Il faut s'en r�jouir. Certes, quelques lignes vont �galement �tre restructur�es, mais n'y a-t-il pas � revoir le trac� d'ensemble du r�seau en fonction des op�rations d'am�nagement, des besoins nouveaux qui s'expriment ?
On nous dit : " c'est difficile ". On nous dit : " on se heurte aux habitudes ". Mais pourquoi ne pas faire jouer � fond la concertation, la d�mocratie avec les Parisiens et les associations ? Tous ont des id�es et elles sont de qualit�.
A ce sujet, plusieurs voeux ont �t� adopt�s dans les conseils d'arrondissement concernant des modifications aux propositions que vous nous faites.
Je souhaite que ces propositions ne soient pas �cart�es d'un revers de main mais fassent v�ritablement l'objet d'un �change approfondi entre la Ville, la R.A.T.P., les arrondissements et les usagers.
Concernant la pollution � Paris, elle est � 80 % d'origine automobile. Les transports en commun et les bus en sont responsables pour seulement 1 %.
Lutter contre la pollution n'est-ce pas d�j� d�velopper ce v�ritable r�seau de surface en site propre ?
Concernant le plan bus 2001, depuis le d�but des ann�es 1970, le nombre de v�hicules - environ 4 000 - et le nombre d'agents n'ont pas chang�. La quantit� de voyageurs transport�s ayant quant � elle augment� de 50 % du fait de l'accroissement de capacit� de v�hicules. Cependant, chaque jour, une centaine de voitures restent au d�p�t faute de machinistes pour les conduire, ce qui soit dit en passant, rend totalement impossible la mise en oeuvre de mesures pr�n�es en cas de pic de pollution.
Ce plan 2001 pr�ne le d�veloppement des lignes de ville et des lignes de quartier. Sur celles de ville, on enregistre parfois jusqu'� 70.000 voyageurs par jour. Au-del� de ce nombre, on peut constater que toute voiture suppl�mentaire capte de nouveaux voyageurs.
Ces lignes rentables, dans la logique animant la Direction de la R.A.T.P., vont b�n�ficier de moyens n�cessaires en infrastructures et en personnels, et cela, au d�triment des lignes de quartier dont la fr�quence va vite atteindre 15 minutes.
Utilis�es pour de petits trajets, ces petites lignes de quartier peuvent vite d�p�rir, c'est un danger.
Concernant le syst�me " ALTA�R ", il a �t� mis en place sur la ligne n� 47, avec l'objectif notamment pour la R.A.T.P. de r�aliser des �conomies. Ce syst�me a mis en �vidence la n�cessit� d'augmenter le nombre de voitures, et donc celui des machinistes sur la ligne. Servira-t-il ainsi � r�duire l'attente des usagers ou seulement � les informer de la dur�e de celle-ci ?
J'ajoute que sur la ligne n� 62, o� ce syst�me devrait �tre op�rationnel au d�but du quatri�me trimestre de 1997, les agent n'ont encore re�u aucune formation et aucune des 60 voitures n'est encore �quip�e.
Pour terminer, je veux indiquer que ce programme, pour la R.A.T.P., se fera � moyens financiers constants et sans aucune �tude d'un nouveau plan de circulation.
Il s'agit d'un red�ploiement entre arrondissements et lignes. Am�liorer la circulation des bus, leur fr�quentation, leur r�gularit�, passe par la r�alisation d'un v�ritable r�seau de surface. Il faut assurer un maillage � Paris qui corresponde aussi � la banlieue, revoir les r�seaux, r�duire les ruptures de charge, prolonger les lignes de Paris en banlieue et de banlieue � Paris. Il faut acc�l�rer l'am�nagement de couloirs en sites propres.
Voil�, Monsieur le Maire, les quelques remarques que je voulais faire au nom des �lus communistes.
(Applaudissements sur les bancs du groupe communiste).
M. LE MAIRE DE PARIS. - La parole est � M. BRET.
M. Bertrand BRET. - Merci, Monsieur le Maire.
J'avoue que je suis un peu ennuy� pour intervenir, et je voudrais, � titre exceptionnel, avoir un dialogue avec vous et avec le maire du 14e arrondissement.
Le seul qui n'ait pas rendu son avis est le Conseil du 14e arrondissement. Or, ce projet touche quatre lignes : 88, 95, 62, 91, qui traversent cet arrondissement.
Il n'y a pas eu de r�union du Conseil d'arrondissement sur ce sujet.
Je voulais savoir si formellement on pouvait reporter ce vote � la s�ance budg�taire dans vingt jours, ce qui permettra au Conseil du 14e de se r�unir d'ici l� et d�lib�rer en totale connaissance de cause. Parler d'un programme de bus sans que le quart des investissements et quatre lignes de bus concern�es n'aient pu �tre �voqu�s par un Conseil d'arrondissement pose un probl�me, en tout cas de forme, �ventuellement de droit.
M. LE MAIRE DE PARIS. - C'est un probl�me de forme, ce n'est pas un probl�me de fond.
M. ASSOUAD a la parole.
M. Lionel ASSOUAD, maire du 14e arrondissement. - Monsieur le Maire, je suis un peu d��u que la question du vote du 14e arrondissement soit pos�e par M. BRET et non pas M. CASTAGNOU. Dois-je penser que vous n'avez pas suivi les affaires et que vous n'osez pas prendre � votre nom un probl�me qui touche aux associations ?
Je vais vous dire une chose : la d�lib�ration des mesures en faveur des autobus ne ressemble pas � beaucoup d'autres que nous traitons ici ; elle n'est pas secondaire, c'est la signature d'une politique engag�e, c'est votre signature, Monsieur le Maire, en faveur d'un grand projet de transport en commun auquel vous aurez au moins attach� votre nom.
En particulier, Monsieur BRET, la cr�ation de l'autobus n� 88, dont vous me permettrez d'avoir la faiblesse de penser qu'avec les associations riveraines de Montsouris, c'est la municipalit� du 14e arrondissement qui l'a obtenue, pour ne pas employer un autre mot plus fort, qui l'a obtenue de la R.A.T.P., c'est le fait majeur du d�bat d'aujourd'hui. On parle bien s�r d'autres lignes, mais hormis...
M. Bertrand BRET. - C'est un programme d'ensemble !
M. Lionel ASSOUAD, maire du 14e arrondissement. - Ne me coupez pas la parole, vous avez pos� une question, je vous r�ponds.
M. Pierre CASTAGNOU. - Le Conseil d'arrondissement n'a pas �t� saisi pour avis.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Ne mettons pas de passion dans un sujet qui ne le m�rite pas. M�me si les probl�mes de forme et de proc�dure sont importants, il faut les distinguer.
Monsieur CASTAGNOU, ne vous f�chez pas, ce n'est pas vous qui �tes intervenu, ne vous f�chez pas, c'est M. BRET... Permettez � M. ASSOUAD de r�pondre ; apr�s M. PLASAIT interviendra, et je vous donnerai la parole si vous le souhaitez. Laissez M. ASSOUAD terminer.
M. Lionel ASSOUAD, maire du 14e arrondissement. - Je dis qu'hormis de nombreux prolongements de lignes d'autobus au fil des ann�es qu'a pratiqu�s la R.A.T.P., la ligne n� 88 est la premi�re cr��e depuis la lib�ration ; c'est un �v�nement � saluer � sa mesure.
Cette ligne nouvelle doit d�senclaver le quartier Al�sia-Montsouris jusqu'� pr�sent tr�s mal desservi et o� nous allons construire 700 logements.
Compte tenu, Monsieur BRET, de ce fait majeur, la cr�ation d'une ligne pour la premi�re fois depuis la lib�ration, j'ai tenu � ce que les associations du quartier puissent discuter largement avec leur municipalit� et leurs parlementaires, avec le Directeur de la voirie parisienne et de hauts fonctionnaires de la R.A.T.P. Pour des raisons d'agenda des uns et des autres, cette r�union n'a pu se tenir que le 24 f�vrier, et il m'a donc �t� interdit de pr�senter au Conseil du 14e et du 17e le projet de d�lib�ration inscrit aujourd'hui au Conseil de Paris, projet de d�lib�ration qui a re�u l'accord de tous les autres arrondissements de la majorit� et de l'opposition.
Cette r�union des associations, qui s'est tenue sous ma pr�sidence dans le 14e, a �t� fructueuse et a permis, avec un accord que je qualifierai de fond, de pr�senter quelques suggestions alternatives int�ressantes. C'est toujours pr�cieux de dialoguer. Mais ainsi, nous avons �t� priv�s, par vertu de la concertation avec les associations qui nous est ch�re et que je pr�ne comme vous, Monsieur le Maire, du vote du 14e qui, par d�finition, aurait �t� acquis par la majorit�, j'en suis s�r, et peut-�tre m�me � l'unanimit�, je ne puis l'affirmer, mais ce n'est gu�re improbable.
Bien entendu, Monsieur BRET, je n'ai de le�on � recevoir de personne en mati�re de pratique d�mocratique, et j'ai demand� avec insistance � mon coll�gue M. PLASAIT qu'il accepte de reporter le vote du Conseil de Paris au 24 mars pour qu'arrive en bonne et due forme le vote du 14e.
M. PLASAIT m'a r�pondu, avec une argumentation assez forte, qu'en cette p�riode de l'ann�e, au d�but de mars, gagner trois semaines pour n�gocier les subventions de la S.T.P. et de l'Ile-de-France, c'�tait gagner des mois. Auquel cas il m'a sembl�, puisque j'�tais s�r de la majorit� du 14e, peut-�tre m�me de l'opposition, que le Conseil de Paris avait le droit de voter comme la loi P.M.L. le pr�voit. Puisque nous votons pour les Parisiens, pour que ces autobus soient le plus vite possible � leur disposition, il m'a sembl� que je pouvais accepter la th�se de M. PLASAIT mais je soumettrai au Conseil du 14e du 10 mars, un voeu qui vous sera adress�, Monsieur le Maire, vous demandant officiellement d'obtenir de la R.A.T.P. - comme elle me l'a d�j� officieusement laiss� entendre - mais je veux quelque chose d'officiel, qu'elle accepte d'�tudier favorablement les propositions des associations du 14e, quoiqu'il en soit du vote de principe de ce jour.
(Applaudissements sur les bancs des groupes " Rassemblement pour Paris " et " Paris-Libert�s ").
M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci.
La parole est � M. PLASAIT.
M. Bernard PLASAIT, adjoint, au nom de la 3e Commission. - Monsieur le Maire, je voudrais faire appel au bon sens, le bon sens �tant, je crois, ce qui dicte la position des uns et des autres et m�me l'intervention de M. BRET.
Je comprends tr�s bien que M. BRET...
M. Bertrand BRET. - C'est une question liminaire.
M. Bernard PLASAIT, adjoint, rapporteur. - Monsieur BRET, je vous ai entendu et je comprends fort bien votre demande.
Pourquoi le bon sens ? Tout simplement parce que je crois que le maire du 14e arrondissement �tait dans la logique des choses lorsqu'il voulait �couter jusqu'au bout ce que les associations avaient � dire car il s'agit, en effet, d'un projet important qui touche le 14e et il valait mieux que l'ensemble de ceux qui sont concern�s par ces projets et qui ont quelque chose � dire soient entendus.
Il a donc donn� � la concertation tout son sens, au dialogue toutes ses possibilit�s, jusqu'au bout.
Est-ce que pour autant le conseil d'arrondissement du 14e sera priv� de la possibilit� de voir tout ce qui concerne ce projet pour l'arrondissement ? Bien s�r que non.
La logique, le bon sens pour la Mairie de Paris, �tait de tenir compte de ces imp�ratifs locaux, mais �galement de tenir compte du fait que Bus 96 est un projet parisien qui concerne l'ensemble de Paris.
Il s'agit d'ailleurs du plan 96 dont plusieurs orateurs ont remarqu� tout � l'heure qu'il venait bien tard puisque pass� en d�lib�ration en d�cembre 1995, nous ne l'�voquons que maintenant. Eh oui ! C'est en effet un probl�me important car les lourdeurs de pr�paration d'un plan expliquent le temps mis � le mettre en oeuvre.
Le nombre d'interlocuteurs, la R�gion, le S.T.P., l'ensemble des arrondissements, les associations, la Pr�fecture de Paris, la Pr�fecture de police, explique qu'on ne puisse pas faire les choses tr�s rapidement.
N�anmoins, les d�lais qui ont �t� atteints dans le pass�, jusqu'� un an et demi quelquefois, �tant beaucoup trop longs, nous avons entam� une proc�dure qui nous permet de raccourcir les d�lais et de donner satisfaction � un des orateurs tout � l'heure, de telle mani�re que nous puissions discuter dans une ann�e donn�e du plan qui la concerne.
A cet �gard, il y avait donc urgence car retarder encore le passage en d�lib�ration de ce projet, qui concerne l'ensemble de Paris, c'�tait p�naliser l'ensemble de la Capitale par un report, notamment dans le cadre de la recherche des financements car, je vous rappelle qu'il s'agit d'un projet qui est financ� par le S.T.P. et la R�gion et que tout retard apport� � la d�lib�ration, c'�tait retarder, avec un effet m�canique amplificateur, les proc�dures de financement.
Enfin, et je crois que l� aussi c'est le bon sens que de le consid�rer, il s'agit d'un projet sch�matique pour lequel un certain nombre d'ajustements sont parfaitement possibles encore. Les suggestions qui seront faites par les uns et par les autres, et j'en ai entendu certaines tout � l'heure, pourront parfaitement �tre retenues et lorsque M. ASSOUAD demandait qu'il y ait de la part de la R.A.T.P. la prise en consid�ration de ce qui sera demand� ou de ce qui a �t� demand� par les associations, c'est �videmment ce qui se passera.
Pour ma part, je m'y engage puisque le dialogue que nous avons voulu de plus en plus fructueux avec la R.A.T.P. d'une part, avec la R.A.T.P. et les autres personnalit�s concern�es d'autre part, notamment les arrondissements, devra �tre une concertation de plus en plus forte, tenant compte de plus en plus des aspirations, notamment des aspirations locales.
Voil� donc les raisons pour lesquelles je crois qu'il n'y a aucun inconv�nient pour personne � passer cette d�lib�ration au Conseil d'aujourd'hui. Je crois qu'au contraire, c'est un avantage pour l'ensemble des Parisiens, pour l'ensemble de la Capitale et rien n'emp�che, lorsque toutes les suggestions des uns et des autres auront �t� recueillies, que M. ASSOUAD pr�sente le projet au conseil d'arrondissement qui aura ainsi la possibilit� d'en conna�tre.
Voil�, Monsieur le Maire.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci, Monsieur PLASAIT.
Monsieur BRET, vous avez la parole.
M. Bertrand BRET. - M. ASSOUAD ayant personnellement mis en cause M. CASTAGNOU, il est normal que M. CASTAGNOU s'exprime.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Attendez, on ne va pas s'en sortir si chacun se renvoie la balle !
Il ne l'a pas mis en cause moralement. On ne va pas se renvoyer la balle comme cela !
Rapidement, alors !
M. Pierre CASTAGNOU. - Monsieur le Maire, je ne comprends pas. M. ASSOUAD m'a reproch� de ne pas avoir pris la parole.
Vous me la donnez et je vous en remercie.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Excusez-moi mais, si j'ai bien compris, il ne vous a pas reproch� de ne pas avoir pris la parole...
M. Pierre CASTAGNOU. - Si, si.
M. LE MAIRE DE PARIS. - J'�tais pr�sent, j'ai bien entendu.
M. Pierre CASTAGNOU. - Moi aussi.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Il vous a reproch� de ne pas avoir pris la parole le premier sur ce sujet et c'est M. BRET qui a pris la parole.
M. Pierre CASTAGNOU. - Je vais vous dire pourquoi M. BRET...
M. LE MAIRE DE PARIS. - Vous avez la parole.
M. Pierre CASTAGNOU. - Je vous remercie. M. BRET a pris la parole le premier parce que nous avions d�cid� qu'il y aurait un seul orateur pour notre groupe et je pense qu'aussi bien vous-m�me, Monsieur le Maire, que l'ensemble de nos coll�gues devraient nous en �tre reconnaissants car nous n'avons pas cherch� � allonger le d�bat de notre Assembl�e en multipliant les interventions.
Effectivement, Monsieur ASSOUAD, il aurait pu y avoir un intervenant par arrondissement concern� par le programme Bus. Je ne pense pas que vous le souhaitiez, ni le Maire de Paris.
Deuxi�mement, vous arguez, Monsieur ASSOUAD, et je pense que dans cette affaire vous vous exprimez d'abord en tant que maire du 14e, du fait que vous n'avez pu rencontrer les associations que le 24 f�vrier pour justifier l'absence d'avis du conseil d'arrondissement.
Je n'y puis rien. Si vous n'arrivez pas � g�rer le calendrier des r�unions du 14e arrondissement, ce n'est pas mon affaire.
Je sais que les maires des autres arrondissements concern�s ont, eux, trouv� le temps, en respectant les d�lais, de rencontrer les associations. Vous n'avez pas, Monsieur ASSOUAD, le monopole du dialogue avec les associations !
Troisi�mement, le vrai probl�me, et l� je me tourne vers vous, Monsieur le Maire, c'est un probl�me de l�galit�. Si nous d�lib�rions aujourd'hui alors que le Conseil du 14e arrondissement n'a pu �mettre un avis, je pense que notre Assembl�e serait dans l'ill�galit� et cela n'est pas tol�rable. Nous n'avons pas eu de d�bat, Monsieur le Maire du 14e, au sein de notre Conseil d'arrondissement sur le programme de bus qui le concerne.
Je trouve totalement stup�fiant que vous n'en teniez pas compte et que vous anticipiez sur ce d�bat jusques et y compris le vote des �lus du 14e et le vote des �lus de l'opposition !
Vous dites que vous n'avez pas de le�on � recevoir en mati�re de d�mocratie. Je pense que vous avez quand m�me des progr�s � faire, Monsieur le Maire !
(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste, communiste et du Mouvement des citoyens).
M. LE MAIRE DE PARIS. - Le d�bat se poursuit.
Monsieur BRET, vous avez la parole.
M. Bertrand BRET. - Je crois que cette mise au point �tait utile. Je ne sais pas, Monsieur le Maire, ce que vous comptez faire � l'issue de mon intervention, car je dois �tre le dernier orateur inscrit apr�s la r�ponse de M. PLASAIT. Au-del� de cette p�rip�tie, il faut la prendre comme telle, franchement, d'autant qu'on joue sur vingt jours. Nous avons une s�ance dans vingt-trois jours, ce qui laisse largement le temps au 14e arrondissement de r�unir son Conseil d'arrondissement et de pouvoir d�lib�rer.
Je si�ge au Conseil d'administration du S.T.P., je connais assez bien la R.A.T.P., je travaille �galement avec ses responsables au niveau local parisien et r�gional, je sais comment les choses se passent.
Quand, pour faire 100 m�tres de couloir de bus, il faut prendre deux ans, on ne va pas nous dire que de reporter de 20 jours le dossier va remettre en cause la totalit� de la cr�ation d'une ligne de bus.
Pas cela, pas vous, pas ainsi, pas ici !
Vous pourrez �ventuellement sortir cet argument dans un tract ou le dire dans un pr�au d'�cole, mais pas � des �lus qui travaillent au quotidien, s�rieusement, avec des responsables, avec des fonctionnaires qui sont des gens consciencieux. C'est vraiment du baratin !
De m�me, que dans le m�me ordre d'id�e, on ne me fera pas croire non plus que le fait de d�placer de vingt jours est une atteinte au processus de concertation qui est mis, ici ou l�, en oeuvre dans le 14e. C'est le simple respect de la forme et de la proc�dure l�gale de notre Conseil. Je souhaite qu'il n'y ait pas de jurisprudence a contrario sur ce sujet parce que rien ne serait pire que de donner l'image d'un maire d'arrondissement qui auto-d�cide, par d�finition, � lui seul du caract�re d'urgence d'une situation qui passerait outre l'avis d'un Conseil d'arrondissement, surtout quand celui-ci est d�ment mentionn�.
Il y a des projets de d�lib�ration o� l'on ne demande que l'avis du Maire. L�, il se trouve que c'est un projet o� l'on demande l'avis du Conseil. Les choses sont claires. Un peu de formalisme surtout que cela joue sur vingt jours. Ce n'est pas la mer � boire !
Dans ces conditions, je pense bien que, Monsieur le Maire, vous accepterez de reporter formellement, dans le souci qui est le n�tre de respecter le bien-fond� et l'avis du 14e, ce dossier. Certes, Monsieur ASSOUAD, il y a une majorit� et une minorit� dans ce Conseil d'arrondissement, il n'emp�che qu'il y a d'autres arrondissements o� il en est de m�me qui ont �mis des suggestions, qui ont formul� des voeux, des propositions et peut-�tre que par rapport � celles que vous nous avez expos�es ici il y en aura d'autres en substitution ou en compl�ment, je ne sais. On ne peut pr�sager par avance de ce que sera le d�bat du 14e, laissons-le s'exprimer dans sa pl�nitude, ce sera le meilleur service que vous pourrez rendre aux associations que vous avez rencontr�es, que de pouvoir exprimer devant le Conseil et �ventuellement accepter les propositions puisque vous en rendrez compte.
Dans ces conditions, beaucoup de choses ont �t� dites et je vais reprendre le fil du d�bat.
Il est vrai, Monsieur le Maire, que vous vous �tiez engag� en d�but de mandature � r�aliser 70 kilom�tres de couloirs. Vous nous en proposez 7 kilom�tres au bout de deux ans ; avec les 3,5 kilom�tres de la derni�re fois, cela fait 10. Nous sommes loin du compte, nous ne pouvons que vous inciter - je sais que vous n'�tes pas seul en cause parce que c'est une partie qui se joue � plusieurs : R.A.T.P., Pr�fecture de police, avec des contraintes ext�rieures - je pense notamment aux services de s�curit�, de pompiers, des B�timents de France, de la Ville - � continuer.
Ces 7,5 kilom�tres que vous nous pr�sentez aujourd'hui se r�v�lent singuli�rement insuffisants et d'un certain point de vue balaient d'un revers de main vos propos en mati�re de priorit�s aux transports publics et singuli�rement de bus que vous avez effectu�es il y a de cela quelques mois.
Paris est une ville totalement sous-�quip�e pour l'acc�s des handicap�s aux transports. Il y a une ligne ma�tresse certes sur le 88. L� encore, je sais bien que vous n'�tes pas le seul d�cideur, loin de moi l'id�e de vous faire ce proc�s mais, cela �tant, les choses sont l�. Que peut faire Paris pour accentuer dans un discours partenarial avec les autres, cette affaire ?
On nous propose un syst�me " ALTA�R " dit de surveillance qui n'est vrai que pour le 62. On observe que le syst�me d'information du 26 n'est pas v�ritablement fiable. Je constate que cette nouvelle ligne 88 qui pr�cis�ment doit relier le 14e au 15e ne b�n�ficie d'aucune mesure de priorit� sur la voirie. C'est, certes, une ligne nouvelle, tr�s bien, mais au moment m�me o� l'on nous dit qu'il faut faire plus et mieux pour le transport de bus, cette nouvelle ligne est la seule o� il n'y ait rien en mati�re d'acc�s prioritaire de circulation des bus. Peut-�tre y a-t-il l� une l�g�re contradiction ?
Et puis, beaucoup de choses ont d�j� �t� dites sur la cr�ation des bandes cyclables et des nouvelles bandes de bus. Je parle de l'exemple du 20e que je connais bien.
Il est assez surprenant de voir la R.A.T.P. avec votre aval r�aliser, parce que ce sont les services de la voirie qui le font, des bandes de bus qui sont moins larges que le bus lui-m�me. Il y a l� une aberration qui peut se comprendre dans une donn�e technique. Une voie, si elle fait 10 m�tres de large n'en fait pas 11 mais quelle est l'utilit� v�ritable d'une bande de bus dans ces conditions-l� ?
Il y a quand m�me un grand absent dans ce d�bat que nous avons, c'est purement et simplement la R.A.T.P. Beaucoup de reproches vous ont �t� formul�s et je le dis ici d'une fa�on assez injuste dans la mesure o� vous ne pouvez pas parler pour elle, et pour cause ! Cela �tant, votre r�le, Monsieur le Maire, est de prendre en consid�ration l'ensemble des propositions, des voeux qui ont �t� adopt�s par les Conseils d'arrondissement afin d'�tre le d�fenseur aupr�s de vos interlocuteurs que sont la Pr�fecture de police et la R.A.T.P.
Donc, en ce sens, je ne peux que vous solliciter pour que tous les voeux qui ont �t� d�velopp�s dans les 11e, 10e, 19e et 20e arrondissements, vous en soyez le v�ritable d�fenseur aupr�s de la R.A.T.P.
Et puis, parlant d'un mot de ce qui se passe dans le 13e o�, comble des contradictions, vous nous proposez � travers ce plan bus, tout bonnement de supprimer un couloir de bus c'est � dire tr�s concr�tement de supprimer le couloir r�serv� � l'autobus 46 entre la rue de Tolbiac et le boulevard Kellerman, je voudrais dire qu'au moment m�me o� vous nous dites qu'il faut faire plus pour le bus et r�aliser des couloirs de bus dans le 13e, c'est l'inverse qui est fait et on en supprime ! Il y a l� � l'�vidence peut-�tre une incoh�rence des services ou des dysfonctionnements comme on dit en termes pudiques.
Voil�, Monsieur le Maire, le fond de l'intervention que je voulais d�velopper. Beaucoup de choses tr�s pertinentes ont �t� dites, � l'�vidence et je le r�p�te c'est un d�bat un peu bizarre, on vous fait porter un chapeau que vous n'�tes pas seul � porter.
Cela �tant, vous avez un r�le de Maire, vous �tes le Premier Magistrat, vous devez �couter et vous aurez � coeur de d�fendre l'ensemble des voeux et propositions adopt�s par les Conseils d'arrondissement en attendant ceux et celles du 14e.
(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste, communiste et du Mouvement des citoyens).
M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci, Monsieur BRET.
M. LECOQ a la parole.
M. Jean-Pierre LECOQ, maire du 6e arrondissement. - Merci, Monsieur le Maire. J'essaierai d'intervenir rapidement apr�s les interventions quelque peu passionn�es qui ont marqu� ce d�bat qui devrait d'ailleurs susciter, en raison de son int�r�t g�n�ral, l'unanimit� au sein de cette Assembl�e.
J'ai �t� d'ailleurs assez �tonn� en �coutant notre coll�gue Bertrand BRET de ses assertions, et j'aurais aim�, d'ailleurs, qu'elles soient tenues il y a quelques ann�es lorsque M. SARRE occupait les fonctions qui ont �t� les siennes dans certains gouvernements. Il �tait en charge, notamment, des transports et je ne crois pas me rappeler qu'il ait annonc� � l'�poque, pas plus que le Pr�sident de la R.A.T.P., des mesures r�volutionnaires.
Monsieur le Maire, votre communication s'inscrit dans le droit fil du d�bat que nous avions eu au cours du mois de novembre dernier, et ce sont les premi�res mesures concr�tes en faveur du programme de l'am�lioration de la circulation des autobus aujourd'hui qui nous sont pr�sent�es. Elles traduisent et elles refl�tent les n�gociations intenses qui ont �t� men�es, notamment par votre adjoint Bernard PLASAIT, avec le Pr�sident de la R.A.T.P.
Dans le programme qui nous est soumis aujourd'hui, nous retrouvons des mesures tr�s classiques qui visent � am�liorer, ligne par ligne, la circulation et la progression des autobus. Nous trouvons �galement des mesures qui permettront d'en am�liorer la r�gularit�, nous trouvons �galement, et je voudrais, bien �videmment, insister sur ce fait, la cr�ation depuis 50 ans d'une nouvelle ligne d'autobus, la ligne 88, dont les orateurs pr�c�dents ont abondamment parl�. Nous trouvons �galement, et cela montre la volont� de la R.A.T.P. de mieux servir les Parisiens, un red�ploiement de lignes d'autobus existantes, notamment dans le Centre de la Capitale.
A ce titre, le 6e arrondissement est pleinement concern� et nous voyons, notamment, se fondre deux lignes d'autobus bien connues des habitants du Centre de la Capitale, le 95 et le 48. A cet �gard, je voulais faire deux remarques, exprimer un regret et un souhait.
Un regret sur le plan de la m�thode, regretter que le Maire du 6e arrondissement et le Conseil du 6e arrondissement n'aient pas �t� inform�s pr�alablement de la fusion de ces deux lignes. On ne fait pas �voluer une ligne aussi importante que le 48 m�me si, bien �videmment, dans son objet, la mesure qui nous est propos�e est bonne, sans en informer le Conseil d'arrondissement.
Un souhait, et j'insisterai bien �videmment, Monsieur le Maire, l�-dessus, c'est bien s�r que la R.A.T.P., en liaison avec la Mairie de Paris, m�ne une action vigoureuse d'information � destination des Parisiens sur la r�gularit�, le mode de fonctionnement, bref, sur ce qu'apportera la ligne 95 � grand gabarit, qui se substituera donc � la ligne 48.
Voil�, Monsieur le Maire, le sens rapide de mon intervention.
(Applaudissements sur les bancs des groupes " Rassemblement pour Paris " et " Paris-Libert�s. ").
M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci, Monsieur LECOQ.
M. PLASAIT a la parole.
M. Bernard PLASAIT, adjoint, rapporteur.- Merci, Monsieur le Maire.
M. BRET a termin� tout � l'heure son intervention en souhaitant que vous acceptiez, Monsieur le Maire, dans toute la mesure du possible, les propositions et suggestions des uns et des autres sur ce dossier et je voudrais lui rappeler ce que je disais tout � l'heure dans mon intervention, que bien entendu vous y �tes pr�t, nous y sommes pr�ts. M�me si, effectivement, nous ne sommes pas les seuls concern�s, puisque la R.A.T.P. est, c'est le moins que l'on puisse dire, un partenaire de poids oblig�, notre volont� est bien, justement, de donner aux suggestions des uns et des autres, dans la mesure o� elles sont techniquement r�alisables, une suite favorable.
Je voudrais, � l'inverse, demander � M. BRET, en faisant appel � son bon sens et tout en reconnaissant qu'il a raison de parler de formalisme, un formalisme auquel je suis pour ma part �galement attach�, de renoncer � demander ce report qui ne saurait, en r�alit�, que p�naliser l'ensemble de Paris, des Parisiens et tous ceux qui ont travaill� �norm�ment depuis un an.
Je voudrais lui dire pourquoi, en faisant ma r�ponse globale aux diff�rents intervenants.
Le Maire de Paris, le 25 novembre, a pr�sent� � notre Conseil les grandes lignes de ce programme bus. Il a rappel� les faiblesses de l'organisation g�n�rale actuelle du r�seau qui, en effet, cela a �t� remarqu� par les uns et par les autres, est peu lisible, qui est ancien et qui ne prend pas en compte, c'est vrai, la remarque est juste, les nouvelles r�partitions de population. La R.A.T.P. et la Ville ont vraiment � coeur, et leur travail � cet �gard est consid�rable, de faire en sorte que l'autobus sorte de son r�le traditionnel qui est celui de simple compl�ment du m�tro et qu'il devienne vraiment un mode de transport � part enti�re.
Pour ce faire, elles ont pr�sent� le principe d'un nouveau r�seau articul� autour de lignes de ville et de lignes de quartier. En outre, de nouveaux sch�mas de d�veloppement b�n�ficient de l'apport de techniques nouvelles, notamment " ALTA�R " qui, effectivement, est en cours d'exp�rimentation et on en tirera les enseignements positifs et n�gatifs pour pouvoir utiliser cette technologie nouvelle dans les programmes de d�veloppement.
Enfin, ces nouveaux programmes continuent de pr�voir des am�nagements ponctuels traditionnels, destin�s � r�soudre les diff�rents probl�mes locaux, mais b�n�ficieront de couloirs mat�rialis�s notamment par des s�parateurs physiques, chaque fois que cela sera possible.
C'est l� que je voudrais insister sur le fait qu'il me semble qu'il y a dans l'esprit de beaucoup, une confusion. Nous ne sommes pas dans la r�alisation de la nouvelle politique des d�placements telle que le Maire de Paris l'a pr�sent�e � notre Conseil. Nous sommes sur la r�alisation, sur le d�but de mise en oeuvre du Plan 1996 dont nous avons commenc� � parler en 1995. Alors, �videmment, comme il s'agit de parler des d�placements en bus � Paris, chacun y va de son petit couplet et a un peu tendance � refaire ici le d�bat que nous avons eu le 25 novembre. Mais il ne s'agit pas de cela. Evidemment, on voudrait tout, tout de suite et on voudrait voir imm�diatement une concr�tisation et m�me d'ailleurs la concr�tisation totale de ce qui a �t� annonc�. Mais cette nouvelle politique de d�placements commence � recevoir un d�but d'application ; on aura l'occasion d'ailleurs d'en reparler au moment o� les diff�rentes �tapes seront franchies, mais en ce qui concerne la d�lib�ration que nous avons aujourd'hui, il s'agit du plan bus 1996 et je dois dire que ce qui est particuli�rement satisfaisant, c'est qu'il en est d�j�, alors qu'il a �t� �labor� avant cette nouvelle politique des d�placements, dans le droit fil. Il est un peu pr�curseur, en quelque sorte, de cette nouvelle politique de d�placements.
C'est tellement vrai que, contrairement � ce qu'ont dit un certain nombre d'orateurs, il s'agit en r�alit� du d�but d'une r�volution. En effet, il y a 40 ans que nous n'avons pas cr�� de ligne nouvelle � Paris et en voil� une, consid�rable, qui va d'un bout du 14e � l'autre bout du 15e arrondissement. Il s'agit donc r�ellement d'un renversement complet de tendance.
Il y a �galement, dans ce plan, 3 prolongations de lignes, prolongations et restructurations de lignes qui correspondent exactement aux souhaits qui ont �t� �mis depuis des ann�es par des repr�sentants dans les Conseils d'arrondissement, des �lus, des politiques, mais �galement des associations et notamment les associations d'usagers.
Je voudrais, par exemple, vous faire remarquer que les usagers, depuis longtemps, demandent � la R.A.T.P. que, sur un itin�raire donn�, le trajet aller et retour soit le m�me. Eh bien, sur cette nouvelle ligne, on peut dire que l'essentiel de cet itin�raire offre cette possibilit�. Voil� donc une manifestation tr�s concr�te du souci de la R.A.T.P. et de la Ville, d�s ce plan bus 1996, de r�pondre � une demande tr�s forte des usagers ; j'ai d'ailleurs envie de dire " des clients ", parce que contrairement � M. TUROMAN, je ne trouve pas que ce mot soit une mauvaise expression, bien au contraire. D'ailleurs le fait de parler de la " client�le " donne peut-�tre davantage le souci � une grande institution comme la R.A.T.P. d'avoir vis-�-vis de l'usager un comportement qui tienne compte du fait qu'il s'agit de quelqu'un qui paye son titre de transport et qui a droit � toute sa consid�ration.
M. AUTEXIER nous disait tout � l'heure : mais l'Est est oubli�. Non, l'Est n'est pas oubli�, notamment quand on voit les deux prolongations tr�s importantes des lignes 57 et 48.
Il s'agit, je le r�p�te, d'un sch�ma de principe sur lequel les ajustements sont parfaitement possibles. Encore une fois, les suggestions des uns et des autres seront retenues dans toute la mesure du possible et elles seront retenues, en gros, en fonction de deux crit�res :
- un premier crit�re, �videmment, est le crit�re technique. Lorsque M. AUTEXIER parlait tout � l'heure d'un projet pour le 86, rue de Montreuil, je voudrais lui faire remarquer simplement que c'est techniquement totalement impossible et que c'est la raison pour laquelle ce n'est pas retenu. D'autres suggestions sont parfaitement imaginables, mais pas dans le plan 1996. Dans les plans ult�rieurs, pourquoi pas, mais pas dans le plan 1996 ;
- un deuxi�me crit�re imp�ratif, est que nous sommes tenus, bien entendu, par une enveloppe budg�taire, les financements �tant assur�s par le S.T.P. et par la R�gion.
Voil�, Monsieur le Maire, ce que je voulais r�pondre globalement, en ajoutant simplement que le plan 1997 dont nous allons avoir � conna�tre le plus rapidement possible et la mise en application de ce que vous avez annonc�e le 25 novembre concerneront le bus dans les prochaines semaines. Je peux annoncer � ceux qui s'inqui�taient de voir les sites propres prendre du retard, alors qu'au contraire nous sommes en avance sur les pr�visions que nous avons faites - et ainsi peut-�tre convaincre Mme SCHNEITER de ne pas s'abstenir, mais de voter cette d�lib�ration -, que le couloir bus prot�g� Concorde-Ch�telet, site permettant � cette ligne d'�tre un des �l�ments symboliques de cette politique que vous avez annonc�e et qui va �tre poursuivie tout au long de l'ann�e, sera mis en service au plus tard dans les deux ou trois mois qui viennent.
(Applaudissements sur les bancs des groupes " Rassemblement pour Paris " et " Paris-Libert�s ").
M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci, Monsieur PLASAIT.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DVD 14.
Qui est pour ?
M. Bertrand BRET. - On vote, l� ?
M. LE MAIRE DE PARIS. - Attendez, on fait quoi ? Qu'est-ce que vous voulez que je fasse ?
(Mouvements divers sur les bancs du groupe socialiste).
Pas de passion.
Qui est pour ? Levez la main...
M. Bertrand BRET. - Il y a un arrondissement qui ne s'est pas prononc�...
M. LE MAIRE DE PARIS. - Vous n'avez pas la parole !
Baissez les mains.
Contre ?
M. Bertrand BRET. - Cela va �tre annul� !
M. LE MAIRE DE PARIS. - Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt� � la majorit�, les groupes socialiste et apparent�s, du Mouvement des citoyens, Mmes SILHOUETTE, BILLARD, SCHERER et M. BLET n'ayant pas pris part au vote, Mme SCHNEITER s'�tant abstenue. (1997, DVD 14).
Merci.
M. Bertrand BRET. - C'est une mascarade !
M. LE MAIRE DE PARIS. - Il y a eu un d�bat extr�mement...
(Exclamations sur les bancs du groupe socialiste).
... Mais ne criez pas ! Pourquoi criez-vous comme cela ?
M. Bertrand BRET. - Parce que je n'ai pas le micro !
M. LE MAIRE DE PARIS. - Ne criez pas. Il y a eu un d�bat tr�s long, � l'occasion duquel j'ai donn� la parole � tout le monde et � plusieurs reprises...
M. Bertrand BRET. - Chaque arrondissement peut faire ce qu'il veut !
M. LE MAIRE DE PARIS. - Monsieur BRET, pourquoi des menaces ? Qu'est-ce que cela veut dire ?
M. Pierre CASTAGNOU. - Vous n'avez pas r�pondu !
M. LE MAIRE DE PARIS. - Chacun s'est exprim�, les orateurs ont fait des suggestions...
(Protestations sur les bancs du groupe socialiste).
... C'est intol�rable de s'�nerver pour cela ! Chacun s'est exprim�, le d�bat est clos.
M. Pierre CASTAGNOU. - Vous n'avez pas r�pondu, Monsieur le Maire.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Tout le monde a r�pondu sur tout.
M. Pierre CASTAGNOU. - Non, pas vous, Monsieur le Maire !
M. LE MAIRE DE PARIS. - Calmez-vous !
(M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, remplace M. le Maire de Paris au fauteuil de la pr�sidence).