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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 2 avril 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 2 avril 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 16 mars 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer avec l?association A.R.C.A.L. dont le si�ge est situ� 87 rue des Pyr�n�es (20e) une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 18 mars 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M.Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 60.000 euros est attribu�e � l?association A.R.C.A.L. (Atelier de recherche et de cr�ation pour l?art lyrique) situ�e 87, rue des Pyr�n�es (20e). Cette subvention est accord�e au titre de ses activit�s parisiennes en 2010 (D04704-2010_01212).

Article 2 : M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement, dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.

Article 3 : La d�pense correspondante, d?un montant total de 60.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 nature 6574, rubrique 33, ligne VF40004 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.