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Subventions à cinq associations du 11e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 6 avril 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 6 avril 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 16 mars 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions � des associations sportives du 11e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 22 mars 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 6.250 euros est attribu�e pour l?ann�e 2010 � l?Union Sportive Paris XI (D01352/2010_01381) 4, rue Mercoeur (11e).

Article 2 : Une subvention d?un montant de 6.500 euros est attribu�e pour l?ann�e 2010 � l?association Entente Sportive et Culturelle du 11e (D02311/2010_00729)� 8, rue du G�n�ral Renault (11e).

Article 3 : Une subvention d?un montant de 6.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2010 � l?association Sportive Saint-Bernard Tennis Club du 11e (D02713/2010_00514)� 6, impasse Franchemont (11e).

Article 4 : Une subvention d?un montant de 8.500 euros est attribu�e pour l?ann�e 2010 � l?association du quartier Saint-Bernard (D06513/2010_01002) 16, rue Charles Delescluzes (11e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 8.400 euros est attribu�e pour l?ann�e 2010 � l?association Kajyn Club (D06175/2010_00812) 13, rue Faidherbe (11e).

Article 6 : La d�pense correspondante, d?un montant total de 35.650 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

Mars 2010
Déliberation
2010 DJS 13
Conseil municipal
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