M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, pr�sident. - Nous examinons la question de M. Georges SARRE et de Mme Marinette BACHE � M. le Maire de Paris � propos des fouilles arch�ologiques dans la Z.A.C. " Al�sia-Montsouris " (14e).
En voici la teneur :
" M. Georges SARRE, Mme Marinette BACHE et les membres du groupe du Mouvement des citoyens attirent l'attention de M. le Maire de Paris sur les 2 aqueducs anciens (l'un d'�poque gallo-romaine, l'autre du XVIIe si�cle) mis au jour dans la Z.A.C. " Al�sia-Montsouris " (14e).
Une convention a en effet �t� sign�e le 2 mai 1995 entre l'Etat (Minist�re de la Culture), la S.A.D.M., soci�t� d'am�nagement de la Z.A.C. et l'Association pour les fouilles arch�ologiques nationales (A.F.A.N.) afin de fixer de fa�on tr�s pr�cise les modalit�s de d�roulement des op�rations arch�ologiques pour �viter les d�gradations et la mise en p�ril de ces vestiges arch�ologiques.
Selon une r�ponse de M. le Maire de Paris, le 13 mai 1996, � une question de M. Georges SARRE, Mme Marinette BACHE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens, les modalit�s de cette convention ont �t� mises en oeuvre et les arch�ologues suivent les travaux en cours.
Au regard de l'int�r�t historique et arch�ologique des vestiges en question, M. Georges SARRE, Mme Marinette BACHE et les membres du groupe du Mouvement des citoyens demandent � M. le Maire de Paris un premier bilan des op�rations arch�ologiques conduites sur le site. Ils souhaitent disposer d'�l�ments pr�cis leur permettant d'appr�cier l'int�r�t scientifique et l'�tat des structures d�couvertes jusqu'ici.
M. Georges SARRE, Mme Marinette BACHE et les membres du groupe du Mouvement des citoyens demandent quelles mesures concr�tes ont �t� prises par M. le Maire de Paris pour la conservation de ces vestiges et �viter toute nouvelle d�gradation de ces derniers. Ils sollicitent une intervention de M. le Maire de Paris aupr�s du Ministre de la Culture pour que ces structures arch�ologiques fassent l'objet d'une proc�dure de classement sp�cifique destin�e � renforcer leur protection (inscription � l'inventaire suppl�mentaire des Monuments historiques). Ils souhaitent enfin que ce dossier fasse l'objet d'une plus grande transparence et que les �lus soient tenus r�guli�rement inform�s de l'�tat d'avancement des projets de mise en valeur de ces aqueducs ".
Je vous donne la r�ponse au lieu et place de Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY, adjoint.
Conform�ment � la convention sign�e le 2 mai 1995 entre l'Etat, la soci�t� d'am�nagement " Denfert-Montsouris ", am�nageur de la Z.A.C. " Al�sia-Montsouris " et l'Association pour les fouilles arch�ologiques nationales (A.F.A.N.), les op�rations arch�ologiques se sont d�roul�es sur l'ensemble des terrains composant la zone d'am�nagement au cours de l'�t� 1996.
A la suite de la reconnaissance photographique compl�mentaire effectu�e par la Commission du Vieux Paris, les mesures conservatoires �dict�es � titre provisoire par les services d'arch�ologie - qui consistent en la mise en place d'�l�ments de protection et de remblais sur l'aqueduc gallo-romain - ont �t� mises en oeuvre en octobre 1996.
A l'issue des fouilles, le Ministre de la Culture a d�cid� de ne pas engager la proc�dure de classement des vestiges d�couverts au titre des monuments historiques.
Apr�s la visite qu'il a effectu�e sur le site le 13 septembre dernier, M. le Maire de Paris a demand� qu'un groupe de travail soit cr�� afin de poursuivre la r�flexion sur les aqueducs, et de proposer des mesures pour assurer la pr�servation la plus large possible des vestiges dans le cadre de l'op�ration engag�e.
Comprenant notamment outre la soci�t� d'am�nagement " S.A.D.M. ", des repr�sentants du Minist�re de la Culture, de la Commission du Vieux Paris, de la Ville de Paris, et de l'Atelier parisien d'urbanisme, ce groupe a pour mission de d�terminer la meilleure fa�on de mettre en valeur les vestiges dans les espaces publics pr�vus et d'examiner comment la m�moire des aqueducs peut �tre conserv�e dans les espaces destin�s � devenir priv�s.
Cet objectif se traduira tout d'abord par la d�finition d'un cahier des charges de mise en valeur des vestiges dans les espaces publics, et notamment dans le square pr�vu par le plan d'am�nagement d'ensemble.
S'agissant des espaces destin�s � devenir priv�s, il a �t� demand� � la S.A.D.M. et au groupe de travail d'effectuer une analyse pr�cise, lot de ma�trise d'ouvrage par lot de ma�trise d'ouvrage, afin d'examiner quelles seraient les incidences de la conservation et de la mise en valeur de certains tron�ons des aqueducs.
Lorsque ce travail d'analyse sera achev� et que le groupe de travail aura remis son rapport au Maire de Paris, une position sera arr�t�e avec un souci de concertation.