D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 7 avril 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 7 avril 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 16 mars 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions annuelles de fonctionnement � onze organismes locaux de F�d�rations Nationales Sportives ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribu�e pour l?ann�e 2010 au Comit� D�partemental de Voile de Paris CDV 75 (D00329/2010_ 00074) 60, rue de Castagnary (15e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2010 � la Ligue de Paris de Karat� et Disciplines Associ�es (D02534/2010_00453) 2 bis, rue Henry R�gnault (14e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribu�e pour l?ann�e 2010 au Comit� D�partemental de Golf de Paris (X07419/2010_00381) 2, rue du Commandant Guilbaud (16e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2010 au Comit� D�partemental de Paris de Boxe Anglaise (X08475/2010_00810) 55, rue du Faubourg Montmartre (9e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2010 au Comit� D�partemental de Course d?Orientation (X08036/2010_01202) 119, rue de Montreuil (11e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribu�e pour l?ann�e 2010 au Comit� D�partemental de Tir de Paris (D00125/2010_01174) 28, rue Lamartine (9e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.500 euros est attribu�e pour l?ann�e 2010 au Comit� D�partemental de Badminton (D03415/2010_00656) 96-98, rue Blanche (9e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2010 au Comit� D�partemental d?Equitation de Paris (X00917/2010_ 01081) 69, rue Laugier (17e).

Article 9 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2010 au Comit� R�gional Ile-de-France de Boxe Anglaise (D03250/2010_00190) 55, rue du Faubourg Montmartre (9e).

Article 10 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2010 au Comit� de la R�gion Ile-de-France de Judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines Associ�es (X07848/2010_00693)� 21-25, avenue de la Porte-de-Ch�tillon (14e).

Article 11 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.500 euros est attribu�e pour l?ann�e 2010 au Comit� D�partemental Parisien des Echecs (D09835/2010_01329) 16, rue Geoffroy Marie (9e).

Article 12 : La d�pense correspondante, d?un montant total de 28.700 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

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