Subvention à la Société à Responsabilité Limitée Impérial (12e) pour l’organisation du festival Les Femmes s’en mêlent en 2010. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 2 avril 2010.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 2 avril 2010.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 16 mars 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � la Soci�t� � Responsabilit� Limit�e Imp�rial, dont le si�ge social est situ� 12, rue Moreau (12e) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
�Article 1 : Une subvention de fonctionnement d?un montant de 15.000 euros est attribu�e � la Soci�t� � Responsabilit� Limit�e Imp�rial, dont le si�ge social est situ� 12, rue Moreau (12e) , pour l?organisation du festival Les Femmes s?en m�lent en 2010 (W00418).
Article 2 : La d�pense correspondante, d?un montant de 15.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, nature 6574, fonction 33, ligne VF 40004 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.
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