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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 2 avril 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 2 avril 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 16 mars 2010, par lequel M. le Maire de Paris propose d?attribuer une subvention � l?association Musique Ensemble XXe - 3, square Roland Garros (20e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date 18 mars 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe Girard, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 12.000 euros est attribu�e � l?association Musique Ensemble XXe dont le si�ge est situ� au 3, square Roland (20e) (D05900 / 2010_00831).

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement 2010 de la Ville de Paris : 12.000 euros, rubrique 33, nature 6574, ligne P 003 : Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture.

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