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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 6 avril 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 6 avril 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 16 mars 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions � quatre associations sportives localis�es dans le 13e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 22 mars 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 13.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2010 � l?association Union Sportive et Culturelle de la Maison Blanche (D01994/2010_00461) 22, rue Charles Fourier (13e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 7.500 euros est attribu�e pour l?ann�e 2010 � l?association Paris Avenir Athl�tic (D03964/2010_01090)� 11, rue Caillaux (13e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 15.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2010 au Stade Olympique de Paris (D02736/2010_01093) , 21, rue des Malmaisons (13e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 10.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2010 au Cenvint Paris 13 (n�X00878/2010_01426) , 4, rue Simone Weil (13e).

Article 5 : La d�pense correspondante d?un montant total de 45.500 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

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