D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 avril 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 avril 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 16 mars 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose le lancement d?un march� public en proc�dure adapt�e pour l?organisation et l?exploitation d?un march� Paris Village de No�l en 2010, avenue des Champs-�lys�es (8�) ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu le v?u V 389 du Conseil de Paris en date des 14 et 15 d�cembre 2009 relatif � l?am�nagement de l?avenue des Champs Elys�es pour les f�tes de fin d?ann�e ;

Vu l?avis du conseil du 8� arrondissement en date du 16 mars 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par Madame Lyne COHEN-SOLAL au nom de la 2� commission,

D�lib�re :

�M. le Maire de Paris est autoris� � lancer un march� public en proc�dure adapt�e, sur le fondement des articles 28 et 30 du code des march�s publics, pour l?organisation et l?exploitation d?un march� Paris Village de No�l en 2010, sur la partie basse de l?avenue des Champs-�lys�es (8�).

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