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Subvention à l’association “A Charonne il était une fois un bronzier” (20ème). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 7 avril 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 7 avril 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L 2511 -1 et suivants ;

Vu le projet en d�lib�ration en date du 16 mars 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?A Charonne il �tait une fois un bronzier? ;

Vu l?avis du conseil du 20�me arrondissement en date du 18 mars 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par Madame Lyne COHEN SOLAL au nom de la 2�me Commission :

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention d?un montant de 1.500 euros est attribu�e � l?association ?A Charonne il �tait une fois un bronzier? (2010-DDEE-75, Dossier n� 2010-00871, n� tiers : X05372).

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e Rubrique 90, Chapitre 65, Article 6574, Ligne P004, du Budget de Fonctionnement de la Ville de Paris exercice 2010.

Mars 2010
Déliberation
2010 DDEE 75
Conseil municipal
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