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Subventions à dix associations du 9e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 6 avril 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 6 avril 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 16 mars 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � dix associations sportives du 9e arrondissement ;

Vu l?avis du conseil du 9e arrondissement en date du 22 mars 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article 1. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive et culturelle Notre Dame de Lorette-A.S.N.D.L. (D08675/2010_00548) 19, rue des Martyrs (9e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du lyc�e Edgar Quinet (D02031/2010_01604) 63, rue des Martyrs (9e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.700 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du lyc�e Jules Ferry (D02033/2010_01605) 77, boulevard de Clichy (9e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du lyc�e Lamartine (D05253/2010_00457) 121, rue du Faubourg Poissonni�re (9e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 350 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Club intersport d?Ile de France CISI (X02354/2010_00415) chez M. DURAND 66, rue Saint-Lazare (9e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du coll�ge Jacques Decour (D02022/2010_ 00353) 12, avenue Trudaine (9e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du lyc�e Jacques Decour (D02090/2010_00610) 12, avenue Trudaine (9e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive scolaire du coll�ge Paul Gauguin (D02010/2010_00463) 35, rue Milton (9e).

Article 9 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Cercle Amiti� et Progr�s (D01476/2010_00665) 63, rue du Faubourg Poissonni�re (9e).

Article 10 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Acad�mie d?armes de France (D00979/2010_ 00290) 14, rue Moncey (9e).

Article 11 : La d�pense correspondante, d?un montant total de 9.450 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

Mars 2010
Déliberation
2010 DJS 9
Conseil municipal
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