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Subvention à l’association Variétés Club de France (16e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 7 avril 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 7 avril 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 16 mars 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association Vari�t�s Club de France ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de 8.000 euros est attribu�e � l?association Vari�t�s Club de France (D03925/2010_00319) 30, rue George Sand (16e) pour participation aux frais de d�placements, au titre de l?exercice 2010.

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

Mars 2010
Déliberation
2010 DJS 41
Conseil municipal
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