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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 6 avril 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 6 avril 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 16 mars 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � quinze associations sportives du 19e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement en date du 22 mars 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e commission ;

D�lib�re :

Article 3. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du coll�ge W. A. Mozart (D03950/2010_ 01262) 7, rue Jomard (19e).

Article 4. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive Diderot (D02877/2010_00041) 61, rue David d?Angers (19e).

Article 5. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Club nautique du 19e (D02106/2010_00543) 28, avenue Simon Bolivar (19e).

Article 6. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.700 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive des jeunes du b�timent (D06396/2010_ 00450) 19, rue Curial (19e).

Article 7. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive scolaire du lyc�e Henri Bergson (D01866/2010_00436) 27, rue Edouard Pailleron (19e).

Article 8. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.750 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du coll�ge Georges Rouault (D02883/2010_01266) 3, rue du Noyer Durand (19e).

Article 9. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du lyc�e technique Jacquard (D03070/2010_00143) 2, rue Bouret (19e).

Article 10. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Joyeux Boulomanes des Buttes Chaumont-Club des JBBC (D05430/2010_00444) 71 rue de la Villette (19e).

Article 11. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du coll�ge Edmond Michelet (D01897/2010_00172) 70, rue de l?Ourcq (19e).

Article 10 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du coll�ge Edgar Var�se (X06298/2010_ 00253) 16-18, rue Adolphe Mille (19e).

Article 11 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Cercle chevalier d?Assas (D03353/2010_01283) 3, passage des Mauxins (19e).

Article 12 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive initiative (X07909/2010_01282) 24, rue Bouret (19e).

Article 13 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Judo club Sorbier (D04984/2010_00355) C/0 M. Lathis THABO, 4, all�e du Brindeau (19e).

Article 14 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Unit� Retrouv�e par l?Ouverture et la R�ceptivit� aux Energies (A.U.R.O.R.E.) (X08103/2010_01291) chez Mme Claudia VERGE 26, avenue de la Porte Brunet (19e).

Article 15 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Braves Gar�ons d?Afrique (X04009/2010_00081) 21, all�e des Eiders (19e).

Article 16 : La d�pense correspondante, d?un montant total de 20.950 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

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