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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 6 avril 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 6 avril 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 16 mars 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � dix associations sportives du 17e arrondissement ;

Vu l?avis du conseil du 17e arrondissement en date du 22 mars 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du coll�ge Honor� de Balzac (D00376/2010_ 01137)� 118, boulevard Bessi�res (17e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du coll�ge St�phane Mallarm� (D02893/2010_00100) 29, rue de La Jonqui�re (17e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du lyc�e Honor� de Balzac (D01902/2010_ 01300) 118, boulevard Bessi�res (17e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive Saint-Charles (D02899/2010_00585) chez Lucien Baudron 10, rue Lebouteux (17e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.900 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association La p�tanque batignollaise (D02903/2010_00632) Bar ?L?Embuscade? 146, rue Cardinet (17e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du lyc�e d?enseignement commercial Maria Deraisme (D07287/2010_01311)� 19, rue Maria Deraismes (17e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive de l?union g�n�rale arm�nienne de bienfaisance dite union sportive NUBAR (D01757/2010_00724) 118, rue de Courcelles (17e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Les v�t�rans de Paris hockey club (D07260/2010_00288) C/o J.F BAUDRY 7, rue Gounod (17e).

Article 10 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Club sportif Pouchet Paris XVII (X05483/2010_ 00424) C/O CQFD Epinettes - Maison de quartier 3, rue Louis Loucheur (17e).

Article 11 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Union sportive des amis du 17e (D06393/2010_ 00306) 28, rue Andr� Br�chet (17e).

Article 12 : La d�pense correspondante, d?un montant total de 16.200 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

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