D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 7 avril 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 7 avril 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 16 mars 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions annuelles de fonctionnement � douze organismes locaux de F�d�rations Nationales Sportives ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?ann�e 2010 au Comit� D�partemental de Vol � Voile de Paris (D06026/2010_00241)� 60, rue Baudricourt (13e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2010 � la Gymnastique Volontaire CODEP 75 (D00879/2010_00265)� 23, rue du Maroc (19e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.100 euros est attribu�e pour l?ann�e 2010 au Comit� D�partemental de Cyclotourisme de Paris CODEP 75 (D03189/2010_00245) 54 bis, rue d?Hautpoul (19e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.900 euros est attribu�e pour l?ann�e 2010 au Comit� D�partemental du Sport Adapt� de Paris (D03216/2010_00080) 69, avenue de Flandre (19e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2010 au Comit� D�partemental de Paris de Tir � l?Arc (X00647/2010_ 00366) 6, rue Ferdinand Foureau (12e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 au Comit� D�partemental de Paris du Comit� de l?Ile-de-France de la F�d�ration Fran�aise de Cyclisme (D05974/2010_ 00897) 7, rue Darboy (11e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?ann�e 2010 au Comit� Bouliste D�partemental de Paris (D03224/2010_00376) bois de Vincennes, route des Fortifications (12e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.400 euros est attribu�e pour l?ann�e 2010 au Comit� D�partemental de Savate Boxe Fran�aise de Paris (C.D.S.B.F 75) (D03505/2010_00731) 5, rue de l?Harmonie (15e).

Article 9 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?ann�e 2010 au Comit� R�gional d?Ile-de-France d?Halt�rophilie, Musculation, Force Athl�tique et Culturisme (D06398/2010_00274)� 89, avenue de Flandre (19e).

Article 10 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2010 au Comit� D�partemental Sportif L�o Lagrange de Paris (X06022/ 2010_00567) 33-35 rue de l?Evangile (18e).

Article 11 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?ann�e 2010 � la Ligue de l?Ile-de-France de Jeu de Dames (I.D.F.J.D) (X02571/2010_00372) 12, rue de Mazagran (10e).

Article 12 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?ann�e 2010 au Comit� D�partemental de Sp�l�ologie de Paris (X08783/2010_ 00258) 5, rue Campagne Premi�re (14e).

Article 13 : La d�pense correspondante, d?un montant total de 17.100 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

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