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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 6 avril 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 6 avril 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 16 mars 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � dix associations sportives du 14e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 14e arrondissement en date du 22 mars 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du coll�ge Fran�ois Villon (D02155/2010_00559) 10-16, avenue Marc Sangnier (14e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du lyc�e Raspail (D02156/2010_00316)� 5 bis, avenue Maurice d?Ocagne (14e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 950 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Gym 3e �ge du 14e arrondissement (D02150/2010_ 00059) 10, rue Huyghens (14e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Tennis comp�tition loisirs du 14e (X00892/2010_00522) chez M. J�r�me LEVY 119, rue Vercing�torix (14e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Les Ex (D02307/2010_00410) 125, rue Raymond Losserand (14e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 550 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du coll�ge Alphonse Daudet (D02636/2010_ 00151) 93, rue d?Alesia (14e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association L?Armorique (D02306/2010_00804)� 5, rue du Moulin Vert (14e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 950 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Planet roller (D07285/2010_00589) 84, rue Daguerre (14e).

Article 9 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du lyc�e h�telier Guillaume Tirel (D01871/2010_00402) 237, boulevard Raspail (14e).

Article 10 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Ring du 14e (D04160/2010_00302) chez M. Jacques FLEURY 2, rue du G�n�ral Humbert - Hall 4 (14e).

Article 11 : La d�pense correspondante, d?un montant total de 11.150 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

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