M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, pr�sident. - Nous examinons maintenant la question de Mmes Mich�le BLUMENTHAL, Maryse LE MOEL, MM. Patrick BLOCHE et Alain MORELL � M. le Maire de Paris � propos des indemnit�s des enseignants de la Ville de Paris.
En voici la teneur :
" La Ville de Paris est fi�re, � juste titre, d'avoir �t� la premi�re � investir dans l'am�nagement du temps scolaire en mettant en place un corps d'enseignants sp�cialis�s (E.P.S., arts plastiques, musique). Ces enseignants, intervenant dans les m�mes �tablissements que leurs coll�gues de l'Education nationale, ont les m�mes �l�ves.
Pourquoi alors les enseignants de la Ville de Paris ne b�n�ficient-ils pas des indemnit�s aff�rentes � l'exercice en Z.E.P. ? "
Je vous donne la r�ponse au lieu et place de M. Claude GOASGUEN, adjoint.
Les professeurs de la Ville de Paris assurent l'enseignement des arts plastiques, de l'�ducation musicale et de l'�ducation physique et sportive dans les �coles �l�mentaires de Paris.
Les personnels enseignants relevant du Minist�re de l'Education nationale per�oivent, lorsqu'ils exercent leurs fonctions dans des �tablissements situ�s en Zone d'�ducation prioritaire, une indemnit� de suj�tions sp�ciales.
Certains professeurs de la Ville sont amen�s � travailler dans ces m�mes conditions.
Compte tenu de leur homologie statutaire avec les professeurs des �coles, il est envisag� de les faire b�n�ficier d'une indemnit� identique.
Un projet de d�lib�ration a �t� �tabli dans cet objectif et sera soumis � une prochaine s�ance du Conseil de Paris.