Subvention à la Fondation PremUP pour l’organisation d’un symposium scientifique international sur la physiopathologie du placenta. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 8 avril 2010.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 8 avril 2010.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L 2511 - 1 et suivants ;
Vu le projet en d�lib�ration en date du 16 mars 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � la Fondation PremUP ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christian SAUTTER, au nom de la 2e Commission,
D�lib�re :
Article 1 : Une subvention d?un montant de 7.000 euros est attribu�e � la Fondation PremUP.
Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e � la rubrique 23, chapitre 65, nature 6574, ligne VF 55015 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2010.
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