D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 2 avril 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 2 avril 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivant ;

Vu l?avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 22 mars 2010 ;

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Vu le projet de d�lib�ration, en date du 16 mars 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association Le Temps des Rues, situ�e au 206 quai de Valmy (10e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, et par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Article 2 : Une subvention de fonctionnement est attribu�e � l?association Le Temps des Rues, situ�e au 206 quai de Valmy (10e) , pour l?organisation de la treizi�me �dition du festival Printemps des rues qui aura lieu les 7, 8 et 9 mai 2010 dans le 10e arrondissement de Paris (X00560 2010-01285 / 2010-01287).

Article 3 : La d�pense correspondante, soit 65.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, pour 60.000 euros sur la rubrique 33, nature 6574, ligne VF40004 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture et pour 5.000 euros sur le chapitre 65, nature 6574, rubrique 422, ligne VF 88004 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse.

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