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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 6 avril 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 6 avril 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 16 mars 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � seize associations sportives du 13e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement en date du 22 mars 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article 2. : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive des �l�ves du lyc�e Rodin (D02790/2010_00140) 19, rue Corvisart (13e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive Moulin des Pr�s (D02309/2010_00214) 18, rue du Moulins des Pr�s (13e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du coll�ge Elsa Triolet (X04472/2010_00696) 9, rue Y�o Thomas (13e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du coll�ge Thomas Mann (X05665/2010_ 00323) 91, avenue de France (13e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Sokagym (X04811/2010_00045)� 42, rue Pascal b�timent E (13e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du coll�ge Georges Braque (D04911/2010_01127)� 91-95, rue Brillat Savarin (13e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive scolaire du coll�ge Camille Claudel (D02804/2010_00911)� 4 bis, avenue de Choisy (13e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Section de gymnastique volontaire ?Forme et bien-�tre? (X07811/2010_01130)� 59, rue de l?Amiral Mouchez (13e).

Article 9 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Club nautique Domr�my 13 (X08352/2010_00560) 67, boulevard Auguste-Blanqui (13e).

Article 10 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du lyc�e Claude Monet (D02786/2010_ 00553) 1, rue du Docteur Magnan (13e).

Article 11 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive Malgache (X08438/2010_00311)� 6, rue Keufer - Hall 5 (13e).

Article 12 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 150 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Nihon Bu Jutsu Seibukan (13)� (X08551/2010_ 01129)� chez M. Fr�d�ric GARCIA 75, rue du Javelot (13e).

Article 13 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association TEAM Jouer Progresser et s?Amuser (TEAM JPA) (X06428/2010_00359) Maison des Associations - Boite 106, 11, rue Caillaux (13e).

Article 14 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Groupe des Plongeurs Autonomes du Treizi�me-GPA XIII (D06378/2010_00341)� 1, place d?Italie (13e).

Article 15 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association G�n�ration Double Dutch (X08388/2010_00252) 11, rue Baudoin (13e).

Article 16 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive des arts graphiques (D02802/2010_01200) 61, rue Corvisart (13e).

Article 17 : La d�pense correspondante, d?un montant total de 24.250 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

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