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Subventions à six associations du 8e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 6 avril 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 6 avril 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 16 mars 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � six associations sportives du 8e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 8e arrondissement en date du 16 mars 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association gymnique et sportive Octave Gr�ard (D02098/2010_ 01341) 28, rue du G�n�ral Foy (8e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du coll�ge Condorcet (D02096/2010_00408) 61, rue d?Amsterdam (8e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du coll�ge Chaptal (D02104/2010_00146) 45, boulevard des Batignolles (8e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du lyc�e Chaptal (X00076/2010_00145) 45, boulevard des Batignolles (8e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du lyc�e Racine (D02101/2010_00218) 20, rue du Rocher (8e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Club sportif du cercle national des arm�es (D04590/2010_00200) 8, place Saint Augustin (8e).

Article 7 : La d�pense correspondante, d?un montant total de 9.000 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

Mars 2010
Déliberation
2010 DJS 8
Conseil municipal
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