D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 9 avril 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 9 avril 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 16 mars 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 760 euros � l?association Les T�moins de l?Histoire � la R.A.T.P. ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Catherine VIEU-CHARIER, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 760 euros est attribu�e � l?association Les T�moins de l?Histoire � la R.A.T.P., qui a pour objet de perp�tuer la m�moire des grands hommes et des faits marquants de l?histoire, et dont le si�ge social est situ� 18 rue de V�zelay, 75008 Paris (A00134 ; 201001275).

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 ligne 6574, rubrique 323, VF40001, Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la M�moire.

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