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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 6 avril 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 6 avril 2010.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 16 mars 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � quinze associations sportives du 18e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement en date du 22 mars 2010 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sports et loisirs Saint-Vincent (D01900/2010_00039)� 8, rue Championnet (18e).

Article 2 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du coll�ge Antoine Coysevox (D01499/2010_ 00397) 16, rue Coysevox (18e).

Article 3 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 350 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du lyc�e technique Auguste Renoir (D01886/2010_00464) 24, rue Ganneron (18e).

Article 4 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.900 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association L�o Mare (X00421/2010_00721) 67, boulevard Barb�s (18e).

Article 5 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.700 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Soci�t� Athl�tique Montmartroise (D04182/2010_ 00377) 12, rue Ren� Binet (18e).

Article 6 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Section gymnastique volontaire de la Porte Montmartre (D02297/2010_00375) 133, rue Damr�mont (18e).

Article 7 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association L?Ancienne de Paris (D01142/2010_00578)� 2, rue Ronsard (18e).

Article 8 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.850 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Budokan Paris 18 (D01039/2010_00223) chez Mme GORON 7, rue de la Croix Moreau (18e).

Article 9 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du coll�ge Yvonne LeTac (D08313/2010_ 00455) 7, rue Yvonne Le Tac (18e).

Article 10 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Le Dauphin (X00928/2010_00499) 12, rue Ren� Binet (18e).

Article 11 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association Plongeurs Cin�astes Parisiens (X03789/2010_ 00222) chez M. MADJID 6, rue Cavallotti (18e).

Article 12 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive p�riph�rique All star (X06737/2010_00687) 71, rue Riquet (18e).

Article 13 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du coll�ge Maurice Utrillo (D01883/2010_ 00509) 4, avenue de la Porte de Clignancourt (18e).

Article 14 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association sportive du lyc�e Suzanne Valadon (X08517/2010_ 00515) 7, rue Ferdinand Flocon (18e).

Article 15 : Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2010 � l?association NAUSICAA ASEL (X00007/2010_00482)� 14, rue Jean Cottin (18e).

Article 16 : La d�pense correspondante, d?un montant total de 19.800 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010 et suivants, sous r�serve de la d�cision de financement.

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